3054 résultats
Détail des résultats de recherche
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Complément notice d’information – Réforme Services autonomie à domicile | Avril 2024 | Format PDF
(PDF - 417.52 Ko)
Date de mise à jour le 12 avril 2024
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Complément FAQ – Services autonomie à domicile | Décembre 2023 | Format PDF
(PDF - 191.6 Ko)
Date de mise à jour le 12 avril 2024
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Notice information et FAQ – Services autonomie à domicile | Septembre 2023 | Format PDF
(PDF - 1.15 Mo)
Date de mise à jour le 12 avril 2024
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Télécharger le PDF | Plan de lutte contre les violences faites aux enfants 2023-2027
(PDF - 15.12 Mo)
Date de mise à jour le 8 avril 2024
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Télécharger le PDF | Cahier des charges de l'appel à projets 2024 | Lutte contre les violences faites aux enfants
(PDF - 386.9 Ko)
Date de mise à jour le 5 avril 2024
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Télécharger le PDF | Avis d'appel à projets 2024 | Lutte contre les violences faites aux enfants
(PDF - 173.65 Ko)
Publié le 5 avril 2024
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Télécharger le PDF | Décret n° 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(PDF - 141.42 Ko)
Publié le 5 avril 2024
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Communiqué de presse | Engagement de la réforme de l'offre des services à domicile | Juillet 2023
(PDF - 177.92 Ko)
Date de mise à jour le 4 avril 2024
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Communiqué de presse | Réforme des services autonomie à domicile : des nouveaux outils | Avril 2024
(PDF - 118.98 Ko)
Publié le 4 avril 2024
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Foire aux questions - Appel à projets "Territoires zéro non recours".pdf
(PDF - 531.55 Ko)
Date de mise à jour le 4 avril 2024
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Communiqué de presse du 9 juin 2023 - Fonds d'innovation pour la petite enfance
(PDF - 116.71 Ko)
Date de mise à jour le 4 avril 2024
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Cahiers des charges de l'appel à projets | Fonds d'innovation pour la petite enfance | Juin 2023
(PDF - 880.64 Ko)
Date de mise à jour le 4 avril 2024
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Télécharger la carte des lauréats de l'appel à projets Territoires zéro non-recours
(PDF - 782.56 Ko)
Date de mise à jour le 4 avril 2024
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Convention d'objectifs et de gestion État-CNAF 2023-2027 - 2 enjeux principaux, 10 ambitions majeures
(PDF - 901.81 Ko)
Date de mise à jour le 4 avril 2024
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Note sur le projet de loi - Pour le plein emploi - Nicolas Duvoux - Juillet 2023 (format pdf)
(PDF - 547.22 Ko)
Date de mise à jour le 4 avril 2024
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Dispositions relatives à la protection du consommateur applicables aux SAD
(PDF - 748.3 Ko)
Date de mise à jour le 4 avril 2024