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Détail des résultats de recherche

• AAP Déploiement de stuctures spécialisées dans la prévention, le repérage et l'accompagnement des situations de prostitution de mineurs

  PDF - 447.88 Ko

  Publié le 21 mars 2024

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  • Appel à projets : déploiement de structures spécialisées dans la prévention, le repérage et l’accompagnement des situations de prostitution de mineurs

• Annexe CDC AAP Déploiement de structures spécialisées dans la prévention, le repérage et l'accompagnement de situations de prostitution de mineurs

  PDF - 930.85 Ko

  Publié le 21 mars 2024

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  • Appel à projets : déploiement de structures spécialisées dans la prévention, le repérage et l’accompagnement des situations de prostitution de mineurs

• Télécharger le PDF | Dossier de presse - Campagne de lutte contre les violences sexuelles faites aux enfants

  PDF - 5.05 Mo

  Publié le 21 mars 2024

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  • Brisons le silence : ensemble, protégeons nos enfants des violences sexuelles

• Télécharger le PDF | Dossier de presse du Comité interministériel à l'enfance du 15 juin 2023

  PDF - 10 Mo

  Publié le 20 mars 2024

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  • Comité interministériel à l’enfance du 15 juin 2023

• Télécharger le PDF | Comité interministériel à l'enfance 2022

  PDF - 67.03 Mo

  Publié le 20 mars 2024

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  • Comité interministériel à l'enfance 2022 du 21 novembre 2022

• Rapport IGAS - Pratiques illicites dans l’adoption internationale en France

  PDF - 1.45 Mo

  Date de mise à jour le 14 mars 2024

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  • Publication du rapport de la mission d’inspection interministérielle relative aux pratiques illicites dans l’adoption internationale en France

• Cocolupa | Document du GT6 | Infographie : Répartition des groupes d’aliments pour une aide alimentaire équilibrée

  PDF - 5.25 Mo

  Date de mise à jour le 12 mars 2024

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  • Cocolupa : 1er cycle de travail

• Avis du CNLE sur le renouvellement de l’agrément OACAS accordé à Emmaüs France en vertu de l’article 17 de la loi du 1er décembre 2008

  PDF - 150.72 Ko

  Publié le 7 mars 2024

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  • 18 décembre 2014 : Avis du CNLE sur le renouvellement de l’agrément OACAS demandé par Emmaüs France en vertu de l’article 17 de la loi du 1er décembre 2008

• Télécharger le PDF | Document de travail du groupe Participation

  PDF - 899.35 Ko

  Date de mise à jour le 7 mars 2024

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  • Troisième réunion du groupe de travail « Participation »

• Téléchargement du XLS | Annexe 6 - Cadre normalisé de présentation des tableaux prévisionnels des effectifs rémunérés

  XLS - 1.81 Mo

  Date de mise à jour le 27 février 2024

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  • Réforme de la tarification établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et handicapées

• Téléchargement du XLS | Annexe 5a-5c – Cadre normalisé de présentation des annexes financières

  XLS - 883.5 Ko

  Date de mise à jour le 27 février 2024

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  • Réforme de la tarification établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et handicapées

• Cocolupa | Document du GT6 | Guide pratique : Composer une aide alimentation équilibrée

  PDF - 367.59 Ko

  Date de mise à jour le 27 février 2024

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  • Cocolupa : 1er cycle de travail

• Télécharger le PDF | La complémentaire santé solidaire - Rapport annuel 2023

  PDF - 3.12 Mo

  Date de mise à jour le 26 février 2024

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  • Avis CNLE sur le rapport annuel de la complémentaire santé solidaire (C2S) 2023

• Télécharger le PDF | Avis 2023 du CNLE sur la complémentaire santé solidaire

  PDF - 956.87 Ko

  Date de mise à jour le 26 février 2024

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  • Avis CNLE sur le rapport annuel de la complémentaire santé solidaire (C2S) 2023

• Cocolupa | Document du GT2 | Charte de fonctionnement du Cocolupa

  PDF - 316.4 Ko

  Date de mise à jour le 23 février 2024

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  • Cocolupa : 1er cycle de travail
  • Le Comité national de coordination de la lutte contre la précarité alimentaire (Cocolupa)

• Téléchargement du PDF | Présentation de la mesure - Cantine à un euro : tarification sociale des cantines - Janvier 2024

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  Date de mise à jour le 23 février 2024

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  • Proposer une tarification sociale dans les cantines : la cantine à 1 euro

• Téléchargement du PDF | FAQ Cantine à un euro - Janvier 2024

  PDF - 6.59 Mo

  Date de mise à jour le 23 février 2024

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  • Proposer une tarification sociale dans les cantines : la cantine à 1 euro

• Newsletter CNLE n°28 de février 2024

  PDF - 1005.05 Ko

  Date de mise à jour le 22 février 2024

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  • Newsletter du CNLE