3298 résultats
Détail des résultats de recherche
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Annexe n°3 - Kit pratique pas-à-pas QVCT | Professionnels de la protection de l'enfance | J'engage des actions au sein de mon établissement | Janvier 2026
(PDF - 1.09 Mo)
Date de mise à jour le 23 février 2026
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Annexe n°4- Kit pratique pas-à-pas QVCT | Professionnels de la protection de l'enfance | Je réalise le bilan des actions engagées | Janvier 2026
(PDF - 700.24 Ko)
Date de mise à jour le 23 février 2026
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Kit pratique pas-à-pas QVCT | Professionnels de la protection de l'enfance | Janvier 2026
(PDF - 11.63 Mo)
Date de mise à jour le 23 février 2026
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Rapport annuel 2025 du Comité chargé de la simplification et de la qualité des déclarations des données sociales
(PDF - 1 Mo)
Date de mise à jour le 20 février 2026
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Guide Créer une maison assistants maternels | Février 2026
(PDF - 1.52 Mo)
Date de mise à jour le 20 février 2026
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Téléchargement du XLSM | Annexe 9h à 9j - Cadre normalisé de présentation du tableau des effectifs et des rémunérations
(ZIP - 417.94 Ko)
Date de mise à jour le 17 février 2026
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Téléchargement du XLSM | Annexe 8 - Cadre normalisé de présentation de l'état réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(ZIP - 523.11 Ko)
Date de mise à jour le 17 février 2026
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Téléchargement du XLSM | Annexe 6 - Cadre normalisé de présentation des tableaux prévisionnels des effectifs rémunérés
(ZIP - 387.67 Ko)
Date de mise à jour le 17 février 2026
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Téléchargement du XLSM | Annexe 1 - Cadre normalisé de présentation de l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(ZIP - 471.41 Ko)
Date de mise à jour le 17 février 2026
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Les 1000 premiers jours de l'enfant | Dossier technique 2025-2027
(PDF - 459.74 Ko)
Date de mise à jour le 12 février 2026
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Consulter l'accord relatif aux modes d'accueil à vocation d'insertion professionnelle | Septembre 2025
(PDF - 2.86 Mo)
Date de mise à jour le 10 février 2026
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Guide à destination des membres de jury pour la validation des acquis de l'expérience (VAE)
(PDF - 380.77 Ko)
Date de mise à jour le 10 février 2026
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Télécharger le PDF | Projet de résolution du Comité de la petite enfance relative au plan d'action en faveur d'une meilleure inclusion de la garde d'enfants dans le SPPE à domicile
(PDF - 6.33 Mo)
Date de mise à jour le 9 février 2026
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Télécharger le PDF | Avis de l’autorité organisatrice pour l’ouverture, l’extension ou la transformation d’un EAJE
(PDF - 491.99 Ko)
Date de mise à jour le 9 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 12 - Cadre normalisé de présentation de l'état prévisionnel des charges et des produits (EPCP) des activités sociales et médico-sociales
(XLS - 702 Ko)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 11 - Cadre normalisé de présentation de l'état réalisé des charges et des produits (ERCP) des activités sociales et médico-sociales relevant des établissements publics de santé
(XLS - 810.5 Ko)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 9h à 9j - Cadre normalisé de présentation du tableau des effectifs et des rémunérations
(XLS - 1.83 Mo)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 9e à 9f - Cadre normalisé de présentation des tableaux de présentation tarifaire des ESSMS
(XLS - 852.5 Ko)
Date de mise à jour le 5 février 2026