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Détail des résultats de recherche

• Tableau de bord - La mesure de l'attente de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté sur cinq ans - avril 2008

  PDF - 145.81 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Note de synthèse du 13ème rapport - Dérouler les implications du droit au logement opposable - 2008

  PDF - 40.72 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Rapport - Plaidoyer pour une véritable prise en charge - Enfants en souffrance - Défenseure des enfants - 2007

  PDF - 907.52 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Compte rendu - réunion plénière du CNLE - avril 2008

  DOC - 242.5 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Une approche sociale de la présidence française - EAPN - Contribution - 2008

  PDF - 441.42 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Compte rendu synthétique et relevé de décisions - avril 2008

  PDF - 55.74 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Les repères de l'AVISE - Services sociaux d'intérêt général et utilité sociale - Risques et opportunités pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire - 2008

  PDF - 431.7 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Rapport d'information du Sénat au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services - 2008

  PDF - 430.77 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Les SSIG, la directive services et sa transposition - UNCCAS - 2008

  PDF - 92.08 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Avis du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique relatif à la transposition de la directive services - 2008

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  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Note d'Iéna - Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général - avril 2008

  PDF - 164.3 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Rapport - Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général - 2008

  PDF - 338.28 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Texte directive du Parlement européen et du Conseil - décembre 2006

  PDF - 223.87 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Compte rendu - réunion plénière du CNLE - mai 2008

  DOC - 267 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - juin 2008

  PDF - 49.11 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Rapport d'information par Hervé Mariton - avril 2008

  PDF - 1.9 Mo

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• DARES - Emploi, chômage, précarité - Mieux mesurer pour mieux débattre et mieux agir - CNIS - juin 2008

  PDF - 368.52 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Tableau de synthèse - Emploi, chômage, précarité - Mieux mesurer pour mieux débattre et mieux agir - CNIS - juin 2008

  PDF - 11.76 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018