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Détail des résultats de recherche

• Organigramme de la délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)

  PDF - 56.79 Ko

  Date de mise à jour le 2 septembre 2024

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  • La délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)

• Avis CNLE du 24 mai 2024 | Renouvellement de l’agrément OACAS demandé par l’UILV

  PDF - 173.99 Ko

  Date de mise à jour le 13 août 2024

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  • Avis du CNLE sur le renouvellement de l’agrément OACAS demandé par l’UILV

• Fiche PDF | Montant net social | Fiche pédagogique à destination des gestionnaires de paie

  PDF - 132.13 Ko

  Date de mise à jour le 12 août 2024

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  • Le montant net social

• Brochure en PDF accessible | Le montant net social | Plus facile, plus fiable et plus juste

  PDF - 247.41 Ko

  Date de mise à jour le 12 août 2024

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  • Le montant net social

• Téléchargement du PDF | FAQ Norma 2 – Modes d'accueil du jeune enfant – avril 2022

  PDF - 320.95 Ko

  Date de mise à jour le 12 août 2024

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  • Réforme des services aux familles et accueil du jeune enfant : foire aux questions

• Téléchargement du PDF | FAQ Norma 3 – Modes d'accueil du jeune enfant – avril 2023

  PDF - 675.16 Ko

  Date de mise à jour le 12 août 2024

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  • Réforme des services aux familles et accueil du jeune enfant : foire aux questions

• Téléchargement du PDF | FAQ Norma 1 – Modes d'accueil du jeune enfant – décembre 2021

  PDF - 392.54 Ko

  Date de mise à jour le 12 août 2024

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  • Réforme des services aux familles et accueil du jeune enfant : foire aux questions

• Téléchargement du XLS | Annexe 4 - Cadre normalisé de présentation de l'annexe « Activité »

  XLS - 887.5 Ko

  Date de mise à jour le 12 août 2024

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  • Réforme de la tarification établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et handicapées

• Téléchargement du XLS | Annexe 4 - Cadre normalisé de présentation de l'annexe « Activité » - Bénéficiaires de l'amendement Creton

  XLS - 877.5 Ko

  Date de mise à jour le 12 août 2024

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  • Réforme de la tarification établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et handicapées

• Télécharger le dépliant PDF (version imprimable) | Mandataire judiciaire à la protection des majeurs

  PDF - 99.42 Ko

  Date de mise à jour le 6 août 2024

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  • Mandataire judiciaire à la protection des majeurs (MJPM)

• FAQ Revalorisations Petite Enfance - Juillet 2024.pdf

  PDF - 913.45 Ko

  Date de mise à jour le 6 août 2024

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  • Mise en œuvre des revalorisations salariales pour les professionnels de la petite enfance et les critères d’éligibilité au bonus « attractivité » versé par la CNAF

• Télécharger le dépliant PDF | Mandataire judiciaire à la protection des majeurs

  PDF - 744.74 Ko

  Date de mise à jour le 5 août 2024

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  • Mandataire judiciaire à la protection des majeurs (MJPM)

• Télécharger le PDF accessible | Communiqué de presse "Après les Jeux c'est toujours les jeux"

  PDF - 127.97 Ko

  Date de mise à jour le 29 juillet 2024

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  • Vibrez avec les Jeux paralympiques !

• Télécharger le PDF accessible | Dossier de presse "Après les Jeux c'est toujours les jeux"

  PDF - 1.99 Mo

  Date de mise à jour le 29 juillet 2024

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  • Vibrez avec les Jeux paralympiques !

• Organigramme de la direction générale de la cohésion sociale (DGCS)

  PDF - 716.16 Ko

  Date de mise à jour le 26 juillet 2024

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  • La direction générale de la cohésion sociale (DGCS)

• MIDS | Orientations pluriannuelles 2024-2028

  PDF - 213.03 Ko

  Date de mise à jour le 8 juillet 2024

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  • La mission interministérielle chargée du pilotage du système de collecte et d’utilisation des données sociales partage ses orientations pluriannuelles 2024-2028

• Télécharger le PDF I Liste des associations dont le projet a été retenu| Lutte contre les violences faites aux enfants

  PDF - 54.55 Ko

  Date de mise à jour le 3 juillet 2024

  Ce document se trouve dans :

  • Appel à projets pour soutenir les actions de lutte contre les violences faites aux enfants

• Synthèse du rapport du CNLE | Faire de la transition écologique un levier de l'inclusion sociale

  PDF - 1013.19 Ko

  Date de mise à jour le 28 juin 2024

  Ce document se trouve dans :

  • Publication du rapport « Faire de la transition écologique un levier de l’inclusion sociale »