3049 résultats
Détail des résultats de recherche
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Téléchargement du XLS | Annexe 3 - Bilan comptable PNL
(XLS - 421 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 3 - Bilan comptable PC
(XLS - 421 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 5a-5c – Cadre normalisé de présentation des annexes financières
(XLS - 862 Ko)
Publié le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 6 - Cadre normalisé de présentation des tableaux prévisionnels des effectifs rémunérés
(XLS - 1.67 Mo)
Publié le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 12 - Cadre normalisé de présentation de l'état prévisionnel des charges et des produits (EPCP) des activités sociales et médico-sociales
(XLS - 701.5 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 11 - Cadre normalisé de présentation de l'état réalisé des charges et des produits (ERCP) des activités sociales et médico-sociales relevant des établissements publics de santé
(XLS - 809.5 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS |Annexe 9g - Cadre normalisé de présentation des tableaux de présentation tarifaire des ESSMS – SAD/SPASAD
(XLS - 505.5 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 9e à 9f - Cadre normalisé de présentation des tableaux de présentation tarifaire des ESSMS
(XLS - 789 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 9a à 9d - Cadre normalisé de présentation de l'annexe « Activité réalisée »
(XLS - 748 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 7a - Cadre normalisé du relevé infra-annuel (RIA) des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(XLS - 1.71 Mo)
Date de mise à jour le 13 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 9h à 9j - Cadre normalisé de présentation du tableau des effectifs et des rémunérations
(XLS - 1.97 Mo)
Date de mise à jour le 11 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 1bis - Cadre normalisé de présentation de la décision modificative (DM) ou du virement de crédits (VC) des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(XLS - 1.57 Mo)
Date de mise à jour le 11 février 2025
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Télécharger le PDF | Parcours modifiables par les autorités organisatrices pour accéder à une place en accueil collectif et individuel | Service public de la petite enfance
(PDF - 180.03 Ko)
Date de mise à jour le 4 février 2025
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Télécharger le PDF accessible | Vademecum des bonnes pratiques pour informer et accompagner les parents | Service public de la petite enfance
(PDF - 3.41 Mo)
Date de mise à jour le 4 février 2025
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Télécharger le PDF accessible | Rapport d'activité 2024 de la délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté
(PDF - 17.03 Mo)
Date de mise à jour le 3 février 2025
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Télécharger le PDF accessible | Dépliant à destination des élus | Service public de la petite enfance
(PDF - 889.04 Ko)
Date de mise à jour le 28 janvier 2025
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