2357 résultats
Détail des résultats de recherche
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Les comités locaux du travail social et du développement social (CLTSDS)
Créés en 2018, les comités locaux du travail social et du développement social (CLTSDS) ont vocation à renforcer l’ancrage…
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Activité physique et sportive dans les ESSMS
Le sport au quotidien est la grande cause nationale de l’année 2024. Pour y arriver, l’État agît, promeut et développe l’activité…
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Programme de travail du CNLE 2023-2026
Fruit d’un travail collaboratif associant les membres du CNLE, le programme de travail 2023-2026 est composé des auto-saisines,…
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Livret de présentation du CNLE 2023-2026
Le livret de présentation du CNLE a été actualisé dans le cadre de l’installation de la nouvelle mandature 2023-2026.
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Décret relatif au projet d’établissements
L’article 22 de la loi du 07/02/2022, relative à la protection des enfants, prévoit un décret pour définir le contenu minimal d…
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Réunion plénière du CNLE le 7 mars 2024
Le conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) a organisé ce 7 mars, sa 3e réunion…
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Proposition de loi sur le bien-vieillir
Fadila Khattabi salue l’adoption, à l'Assemblée nationale, de la proposition de loi pour bâtir une société du bien-vieillir dans…
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Évaluation des ESSMS : foire aux questions
Le décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021 et le décret modificatif n° 2022-695 du 26 avril 2022 modifient les règles concernant…
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Allocation personnalisée d'autonomie (APA)
L’allocation personnalisée d’autonomie (APA) s’adresse aux personnes âgées de plus de 60 ans en situation de perte d’autonomie,…
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Bien vieillir dans la cité
Jean-Christophe Combe présentait le 4 avril 2023 une restitution des échanges organisés dans le cadre du volet Bien vieillir du…
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Contrôle, transparence : l'État renforce ses actions
Accompagner le vieillissement de la société implique de répondre à la crise de confiance entre les Français et les EHPAD. Un an…
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Aide sociale à l'hébergement (ASH)
L'ASH permet de prendre en charge tout ou partie des frais liés à l'hébergement d'une personne âgée en établissement ou chez un…
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FAQ : conseil de la vie sociale et participation
Le conseil de la vie sociale est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux…
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Second grand site : bilan de la concertation
La concertation menée du 6 au 20 mars 2023 sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme pour permettre la réalisation…
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Index Égalité 2022 des ministères sociaux
L’obligation de publication d’un Index relatif aux écarts de rémunération a été introduite par l’article 6 de la loi du 19…
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LFSS 2024 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 21 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, dont…
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Soutien aux EHPAD et services d'aide à domicile
Face au défi du vieillissement de la population et devant les difficultés budgétaires majeures rencontrées par les EHPAD et les…
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Lancement de la stratégie Bien Vieillir
La ministre Aurore Bergé a présenté la stratégie « Bien Vieillir » le 17 novembre 2023 avec Sylvie Retailleau, Christophe Béchu,…
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