2379 résultats
Détail des résultats de recherche
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Double accord entre les partenaires sociaux de la branche associative de l…
Les partenaires sociaux de la branche associative de l’action sanitaire et sociale ont signé le 18 juin 2024 deux accords de…
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Les élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024
Des élections législatives anticipées seront organisées les 30 juin et 7 juillet prochains. Elles permettront d’élire 577 députés…
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Les comités locaux du travail social et du développement social (CLTSDS)
Créés en 2018, les comités locaux du travail social et du développement social (CLTSDS) ont vocation à renforcer l’ancrage…
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Programme de travail du CNLE 2023-2026
Fruit d’un travail collaboratif associant les membres du CNLE, le programme de travail 2023-2026 est composé des auto-saisines,…
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Livret de présentation du CNLE 2023-2026
Le livret de présentation du CNLE a été actualisé dans le cadre de l’installation de la nouvelle mandature 2023-2026.
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Lancement des groupes de travail thématiques
Pour répondre à la crise traversée par l’aide sociale à l’enfance, des groupes de travail techniques sur la prévention et la…
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Réunion plénière du CNLE le 7 mars 2024
Le conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) a organisé ce 7 mars, sa 3e réunion…
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Proposition de loi sur le bien-vieillir
Fadila Khattabi salue l’adoption, à l'Assemblée nationale, de la proposition de loi pour bâtir une société du bien-vieillir dans…
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Enjeux et conditions pour l'usage du numérique
Le HCTS a produit ce texte d'orientation avec pour objectif d'accompagner l’appropriation et l’utilisation des ressources…
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Soutien à la parentalité : remise du rapport
Le gouvernement a missionné Anne Raynaud et Charles Ingles pour identifier les compétences communes attendues des professionnels…
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Bien vieillir dans la cité
Jean-Christophe Combe présentait le 4 avril 2023 une restitution des échanges organisés dans le cadre du volet Bien vieillir du…
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FAQ : conseil de la vie sociale et participation
Le conseil de la vie sociale est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux…
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Second grand site : bilan de la concertation
La concertation menée du 6 au 20 mars 2023 sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme pour permettre la réalisation…
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Un fonds d’innovation pour la petite enfance
Un fonds d’innovation pour la petite enfance, doté de 10 millions d’euros, a été créé. Pour bénéficier de ces financements, un…
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Hausses salariales des métiers de la petite enfance
Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, et Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’Enfance…
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Commission d'agrément de la recommandation d'Axess
Dans le cadre des négociations en cours sur la convention collective nationale unique élargie (CCNUE), Axess, représentant les…
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Index Égalité 2022 des ministères sociaux
L’obligation de publication d’un Index relatif aux écarts de rémunération a été introduite par l’article 6 de la loi du 19…
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Remise du Livre blanc du Haut Conseil du travail social à Monsieur Olivier…
Monsieur Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion et Madame Aurore Bergé, ministre des Solidarités…
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