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• Rencontre pour la préparation de la généralisation du Revenu de solidarité active (RSA) - janvier 2009

  PDF - 248.88 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Observation de la CCMSA - Conditions d'accès au RSA des exploitants agricoles - 2009

  DOC - 30 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Téléchargement du pptx | Présentation des décrets d'application - janvier 2009

  PPT - 460.5 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - janvier 2009

  PDF - 75.77 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - février 2009

  PDF - 78.22 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Note - Propositions d'organisation de l'année européenne 2010 de lutte contre la pauvreté et l'exclusion - 2009

  PDF - 21.55 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'inclusion sociale (2010) - Document cadre stratégique - décembre 2008

  PDF - 97.01 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Compte rendu - réunion plénière du CNLE - février 2009

  PDF - 239.06 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Séminaire national pour une culture solidaire - mai 2009

  PDF - 285.04 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Comité de pilotage du plan de modernisation de l'IAE - mars 2009

  DOC - 41.5 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Note de la DGEFP - L'autodiagnostic économique et financier - Une démarche volontaire de la structure - Un accompagnement à la stratégie concerté entre partenaires - 2009

  DOC - 48 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Annexe 7 - Présentation des nouvelles modalités de conventionnement - 2009

  PPT - 243 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Annexe 6 bis - Convention type avec une SIAE - 2009

  DOC - 359.5 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Annexe 6 - Convention type avec une SIAE - 2009

  DOC - 233.5 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Annexe 5 - Convention type : contexte et objectifs opérationnels - 2009

  DOC - 280 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Annexe 4 - Indicateurs «emploi» - 2009

  DOC - 55 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Annexe 3 - Dossier unique d'instruction - Insertion par l'activité économique - année

  DOC - 370.5 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Téléchargement du xls | Annexe 2 - Référentiel d'appui à la formation d'un projet d'insertion 2009

  XLS - 40.5 Ko

  Publié le 12 juillet 2023

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  • Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018