Publications et ressources
-
Programme de travail du CNLE 2023-2026
Fruit d’un travail collaboratif associant les membres du CNLE, le programme de travail 2023-2026 est composé des auto-saisines,…
Publication CNLE | Publié le
-
Décret relatif au projet d’établissements
L’article 22 de la loi du 07/02/2022, relative à la protection des enfants, prévoit un décret pour définir le contenu minimal d…
Lutte contre la maltraitance | Publié le
-
Avis du CNLE sur les sanctions
L’avis « Sanctions : Le point de vue du vécu » est le fruit des réflexions d’un groupe de travail du CNLE qui s’est réuni de mars…
Publication CNLE | Publié le
-
Le projet P@rents, parlons numérique
Les besoins d’accompagnement des parents face aux enjeux du numérique sont de plus en plus importants. En effet, près d’un parent…
Parentalité numérique | Date de mise à jour le
-
Mission de contrôle de grands groupes de crèches
En lien avec Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de…
Petite enfance | Publié le
-
17 mars : Journée des aides à domicile
Depuis 2023, le 17 mars est la Journée nationale des aides à domicile pour les remercier pour leur engagement et reconnaître la…
Événement | Date de mise à jour le
-
Rapport sur les pratiques illicites d'adoption
Les pratiques illicites qui ont accompagné l’essor de l’adoption internationale jusqu’au début des années 2000 sont aujourd’hui…
Enquête administrative | Publié le
-
Évaluation des ESSMS : foire aux questions
Le décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021 et le décret modificatif n° 2022-695 du 26 avril 2022 modifient les règles concernant…
Social et médico-social | Date de mise à jour le
-
Contrôle, transparence : l'État renforce ses actions
Accompagner le vieillissement de la société implique de répondre à la crise de confiance entre les Français et les EHPAD. Un an…
EHPAD | Date de mise à jour le
-
Subventions : lignes directrices 2024
L'État soutient les associations à travers une politique de subventions publiques dans les champs de l'égalité femme-homme, du…
Associations | Date de mise à jour le
-
Soutien à la parentalité : remise du rapport
Le gouvernement a missionné Anne Raynaud et Charles Ingles pour identifier les compétences communes attendues des professionnels…
Soutien à la parentalité | Date de mise à jour le
-
Ressources utiles contre la maltraitance
Retrouvez sur cette page les principaux acteurs et les sites utiles consacrés à la lutte contre la maltraitance des personnes…
Grand âge et autonomie | Date de mise à jour le