2398 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Pacte des solidarités : mise en œuvre et priorités
Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, a rencontré ce lundi 3 juin les principaux acteurs du…
Publié le
-
Activité physique et sportive dans les ESSMS
Le sport au quotidien est la grande cause nationale de l’année 2024. Pour y arriver, l’État agît, promeut et développe l’activité…
Publié le
-
Décret relatif au projet d’établissements
L’article 22 de la loi du 07/02/2022, relative à la protection des enfants, prévoit un décret pour définir le contenu minimal d…
Publié le
-
Évaluation des ESSMS : foire aux questions
Le décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021 et le décret modificatif n° 2022-695 du 26 avril 2022 modifient les règles concernant…
Date de mise à jour le
-
Enjeux et conditions pour l'usage du numérique
Le HCTS a produit ce texte d'orientation avec pour objectif d'accompagner l’appropriation et l’utilisation des ressources…
Date de mise à jour le
-
Allocation personnalisée d'autonomie (APA)
L’allocation personnalisée d’autonomie (APA) s’adresse aux personnes âgées de plus de 60 ans en situation de perte d’autonomie,…
Date de mise à jour le
-
Bien vieillir dans la cité
Jean-Christophe Combe présentait le 4 avril 2023 une restitution des échanges organisés dans le cadre du volet Bien vieillir du…
Date de mise à jour le
-
Contrôle, transparence : l'État renforce ses actions
Accompagner le vieillissement de la société implique de répondre à la crise de confiance entre les Français et les EHPAD. Un an…
Date de mise à jour le
-
Aide sociale à l'hébergement (ASH)
L'ASH permet de prendre en charge tout ou partie des frais liés à l'hébergement d'une personne âgée en établissement ou chez un…
Date de mise à jour le
-
FAQ : conseil de la vie sociale et participation
Le conseil de la vie sociale est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux…
Date de mise à jour le
-
LFSS 2024 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 21 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, dont…
Publié le
-
Soutien aux EHPAD et services d'aide à domicile
Face au défi du vieillissement de la population et devant les difficultés budgétaires majeures rencontrées par les EHPAD et les…
Publié le
-
Lancement de la stratégie Bien Vieillir
La ministre Aurore Bergé a présenté la stratégie « Bien Vieillir » le 17 novembre 2023 avec Sylvie Retailleau, Christophe Béchu,…
Publié le
-
Droit de visite en EHPAD : remise du rapport
Aurore Bergé, ministre des Solidarités et des Familles, et Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’Organisation…
Publié le
-
pour-les-personnes-agees.gouv.fr : campagne
Le portail national d’information au service des personnes âgées et de leurs proches délivre des contenus fiables pour assurer l…
Publié le
-
Droit de visite en Ehpad : appel à témoignages
Dans le cadre du prochain examen de la proposition de loi Bien vieillir, Aurore Bergé, ministre des Solidarités et des Familles,…
Date de mise à jour le
-
Service public départemental de l’autonomie
Face au « parcours du combattant » vécu par de trop nombreuses familles aujourd'hui, la ministre des Solidarités et des Familles…
Publié le
-
Projet de loi plein emploi | Note de Nicolas Duvoux
Note sur le projet de loi « Pour le plein emploi » par Nicolas Duvoux, professeur de sociologie et président du Conseil national…
Publié le
