2413 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Activité physique et sportive dans les ESSMS
Le sport au quotidien est la grande cause nationale de l’année 2024. Pour y arriver, l’État agît, promeut et développe l’activité…
Publié le
-
Lancement des groupes de travail thématiques
Pour répondre à la crise traversée par l’aide sociale à l’enfance, des groupes de travail techniques sur la prévention et la…
Publié le
-
Décret relatif au projet d’établissements
L’article 22 de la loi du 07/02/2022, relative à la protection des enfants, prévoit un décret pour définir le contenu minimal d…
Publié le
-
Évaluation des ESSMS : foire aux questions
Le décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021 et le décret modificatif n° 2022-695 du 26 avril 2022 modifient les règles concernant…
Date de mise à jour le
-
Enjeux et conditions pour l'usage du numérique
Le HCTS a produit ce texte d'orientation avec pour objectif d'accompagner l’appropriation et l’utilisation des ressources…
Date de mise à jour le
-
Allocation personnalisée d'autonomie (APA)
L’allocation personnalisée d’autonomie (APA) s’adresse aux personnes âgées de plus de 60 ans en situation de perte d’autonomie,…
Date de mise à jour le
-
Soutien à la parentalité : remise du rapport
Le gouvernement a missionné Anne Raynaud et Charles Ingles pour identifier les compétences communes attendues des professionnels…
Date de mise à jour le
-
Bien vieillir dans la cité
Jean-Christophe Combe présentait le 4 avril 2023 une restitution des échanges organisés dans le cadre du volet Bien vieillir du…
Date de mise à jour le
-
Contrôle, transparence : l'État renforce ses actions
Accompagner le vieillissement de la société implique de répondre à la crise de confiance entre les Français et les EHPAD. Un an…
Date de mise à jour le
-
Aide sociale à l'hébergement (ASH)
L'ASH permet de prendre en charge tout ou partie des frais liés à l'hébergement d'une personne âgée en établissement ou chez un…
Date de mise à jour le
-
FAQ : conseil de la vie sociale et participation
Le conseil de la vie sociale est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux…
Date de mise à jour le
-
Un fonds d’innovation pour la petite enfance
Un fonds d’innovation pour la petite enfance, doté de 10 millions d’euros, a été créé. Pour bénéficier de ces financements, un…
Date de mise à jour le
-
Hausses salariales des métiers de la petite enfance
Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, et Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’Enfance…
Publié le
-
Commission d'agrément de la recommandation d'Axess
Dans le cadre des négociations en cours sur la convention collective nationale unique élargie (CCNUE), Axess, représentant les…
Publié le
-
LFSS 2024 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 21 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, dont…
Publié le
-
Soutien aux EHPAD et services d'aide à domicile
Face au défi du vieillissement de la population et devant les difficultés budgétaires majeures rencontrées par les EHPAD et les…
Publié le
-
Remise du Livre blanc du Haut Conseil du travail social à Monsieur Olivier…
Monsieur Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion et Madame Aurore Bergé, ministre des Solidarités…
Publié le
-
Livre blanc 2023 du travail social
Le Livre blanc (2023) s’inscrit dans la continuité de travaux précédents, des États généraux du travail social en 2013 jusqu’au…
Publié le
