1185 résultats pour "enfant"
Détail des résultats de recherche
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Feuille de route Achats du secteur médico-social 2025-2027
Afin d’accompagner les établissements et services du secteur du grand âge et du handicap dans le pilotage de la fonction Achats,…
Établissements médico-sociaux | Publié le
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Signature d’une convention ambitieuse en Guadeloupe
À l’occasion du déplacement de Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’Autonomie et du Handicap, une…
Handicap et autonomie | Publié le
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Signature d’une convention quadripartite en Martinique
À l’occasion du déplacement de Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’Autonomie et du Handicap, une…
Handicap et autonomie | Publié le
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Décret relatif au projet d’établissements
L’article 22 de la loi du 07/02/2022, relative à la protection des enfants, prévoit un décret pour définir le contenu minimal d…
Lutte contre la maltraitance | Publié le
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LFSS 2024 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 21 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, dont…
Sécurité sociale | Publié le
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Restitution du CNR : discours du ministre
Lors de la restitution du Conseil national de la refondation (CNR) sur le Bien vieillir qui s'est déroulée le 4 avril 2023, Jean…
Grand âge et Bien vieillir | Publié le
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FAQ : conseil de la vie sociale et participation
Le conseil de la vie sociale est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux…
Médico-social | Publié le
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Plan de sobriété énergétiques et aide de l'État
Dans le cadre du Plan de sobriété énergétique, le ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées a conçu…
Etablissements et services | Publié le
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Réunion du comité national de suivi de l'école inclusive
Un comité national de suivi de l’école inclusive (CNSEI) s’est réuni le 25 juillet 2022, présidé par M. Pap Ndiaye, M. Jean…
École inclusive | Publié le
