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Détail des résultats de recherche
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
Nouvelles mesures | Publié le
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Lancement de la stratégie Bien Vieillir
La ministre Aurore Bergé a présenté la stratégie « Bien Vieillir » le 17 novembre 2023 avec Sylvie Retailleau, Christophe Béchu,…
Grand âge | Publié le
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Incendie de Wintzenheim : les conclusions de l'IGAS
Aurore Bergé et Fadila Khattabi rendent publiques les conclusions du rapport de l’IGAS sur l’incendie de Wintzenheim conformément…
Enquête administrative | Publié le
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Crèches : Aurore Bergé reçoit quatre grands groupes
Aurore Bergé, ministre des Solidarités et des Familles, a reçu ce vendredi les dirigeants des quatre grands groupes de crèches…
Lutte contre les maltraitances | Publié le
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Convention d’objectifs et de gestion État-Cnaf
Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, a signé ce lundi 10 juillet, la…
Sécurité sociale | Publié le
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Un fonds d’innovation pour la petite enfance
Un fonds d’innovation pour la petite enfance, doté de 10 millions d’euros, a été créé. Pour bénéficier de ces financements, un…
Appel à projets | Publié le
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Accueil et prévention dans les crèches, rapport IGAS
Jean-Christophe Combe rend public ce mardi 11 avril 2023 le rapport relatif à la qualité de l'accueil et à la prévention de la…
Petite enfance | Publié le
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Accès aux modes d’accueil et expériences passerelles
Le 6 mars 2023, le ministère des Solidarités de l’Autonomie et des personnes handicapées organise une rencontre nationale autour…
Petite enfance | Publié le
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Habitat inclusif : un déploiement d'ampleur en 2022
Jean-Christophe Combe, Geneviève Darrieussecq, Olivier Klein et Dominique Faure ont réuni le comité interministériel de l’habitat…
Autonomie | Publié le
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LFSS 2023 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 20 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023, dont il…
Sécurité sociale | Publié le
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Service public de la petite enfance
Une concertation sur le service public de la petite enfance a été lancée en novembre par Jean-Christophe Combe lors du Comité…
CNR | Publié le
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Plan de sobriété énergétique dans les ESSMS
Face à la crise énergétique, l’État propose des dispositifs d’aide et un accompagnement aux services et aux établissements…
Foire aux questions | Publié le
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Lancement de la concertation sur le service public de la petite enfance
À l’occasion du Comité interministériel à l’enfance, réuni ce lundi 21 novembre 2022, M. Jean-Christophe Combe annonce le…
Service public de la petite enfance | Publié le
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Avis du CNLE sur le logement
Dans le cadre des travaux du CNLE, le groupe de travail Logement rappelle dans un avis que le droit au logement est un droit…
Accès au logement | Publié le
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29-09-2022 | Réunion plénière du CNLE
Prise de parole de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, à l’occasion…
Discours | Publié le
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Agir pour la santé mentale des personnes en précarité
La crise sanitaire a souligné l’importance d’un accès aux soins psychologiques et psychiatriques renforcé pour l’ensemble de la…
Accès aux soins | Date de mise à jour le
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2023
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 26 septembre 2022, détaille les propositions du…
Sécurité sociale | Publié le
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Jean-Christophe Combe | Rentrée petite enfance
Prise de parole de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées le 26 septembre…
Discours | Publié le
