2299 résultats
Détail des résultats de recherche
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Accès aux modes d’accueil et expériences passerelles
Le 6 mars 2023, le ministère des Solidarités de l’Autonomie et des personnes handicapées organise une rencontre nationale autour…
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Habitat inclusif : un déploiement d'ampleur en 2022
Jean-Christophe Combe, Geneviève Darrieussecq, Olivier Klein et Dominique Faure ont réuni le comité interministériel de l’habitat…
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LFSS 2023 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 20 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023, dont il…
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Service public de la petite enfance
Une concertation sur le service public de la petite enfance a été lancée en novembre par Jean-Christophe Combe lors du Comité…
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Plan de sobriété énergétique dans les ESSMS
Face à la crise énergétique, l’État propose des dispositifs d’aide et un accompagnement aux services et aux établissements…
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Lancement de la concertation sur le service public de la petite enfance
À l’occasion du Comité interministériel à l’enfance, réuni ce lundi 21 novembre 2022, M. Jean-Christophe Combe annonce le…
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Avis du CNLE sur le logement
Dans le cadre des travaux du CNLE, le groupe de travail Logement rappelle dans un avis que le droit au logement est un droit…
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29-09-2022 | Réunion plénière du CNLE
Prise de parole de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, à l’occasion…
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Agir pour la santé mentale des personnes en précarité
La crise sanitaire a souligné l’importance d’un accès aux soins psychologiques et psychiatriques renforcé pour l’ensemble de la…
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2023
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 26 septembre 2022, détaille les propositions du…
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Jean-Christophe Combe | Rentrée petite enfance
Prise de parole de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées le 26 septembre…
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Jean-Christophe Combe | Filière petite enfance
Prise de parole introductive de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, à l…
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Jean-Christophe Combe | CA de la CNAF
Discours de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées au Conseil d…
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Jean-Christophe Combe | Filière petite enfance
Prise de parole de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, le 11 juillet…
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Nouveaux outils pour les services d'aide à domicile
Les SAAD sont concernés par un nouveau tarif plancher de 22 euros par heure. Les départements bénéficient d’une dotation…
Date de mise à jour le
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Charte nationale pour l’accueil du jeune enfant
La Charte nationale pour l'accueil du jeune enfant s'inscrit dans la loi. Elle s'adresse aux professionnels de l'accueil du jeune…
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Domiciliation des personnes sans domicile stable
La domiciliation permet à des personnes qui n’ont pas de domicile stable de disposer d’un justificatif de domicile et d’une…
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Second comité partenarial
Dans le cadre de la politique des 1000 premiers jours de l’enfant, la seconde édition du Comité partenarial des 1000 premiers…
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