Détail des résultats de recherche

• Groupes de travail du mandat 2014-2016

  Retrouvez les travaux et productions des groupes de travail du mandat 2014-2016.

  Exclusion et inclusion | Publié le 21 novembre 2014

  

• Dossier thématique du CNLE - Insertion des jeunes

  Retrouvez un dossier thématique du Conseil national de lutte contre l'exclusion (CNLE) sur l'insertion des jeunes.

  Jeunesse | Date de mise à jour le 6 mars 2011

  

• Droits et libertés de la personne accueillie, charte

  La loi N° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a notamment pour objectif de développer les droits…

  Etablissements | Publié le 26 février 2009

  

• Dépendance | Droits et libertés de la personne

  Lorsqu’il sera admis et acquis que toute personne âgée en situation de handicap ou de dépendance est respectée et reconnue dans…

  Charte | Publié le 12 janvier 2009