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Détail des résultats de recherche
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
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Semaine nationale de la dénutrition 2024
La Semaine nationale de la dénutrition se déroulera cette année du 12 au 19 novembre 2024.
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2024
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 27 septembre 2023 détaille les propositions du…
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Crédit d'impôt pour les emplois à domicile
Depuis janvier 2022, les particuliers employant un salarié à domicile peuvent bénéficier d'un nouveau service d'avance immédiate…
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1er janvier 2023 : les nouvelles mesures
Nouvelles mesures, revalorisations, augmentations : découvrez les principaux changements entrés en vigueur le 1er janvier 2023.
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2023
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 26 septembre 2022, détaille les propositions du…
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Maltraitances : saisine de l'IGAS
Dans le cadre du lancement d'une Stratégie nationale de lutte contre les maltraitances, M. Jean-Christophe Combe a saisi l'IGAS,…
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Jean-Christophe Combe | CA de la CNAF
Discours de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées au Conseil d…
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Bientraitance et luttre contre la maltraitance
Prévue par la loi du 28 décembre 2015 d'adaptation de la société au vieillissement, la Commission pour la lutte contre la…
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Adoption du projet de loi
Après l’adoption à l’unanimité en 1ère lecture par les députés en juillet dernier, les sénateurs ont, à leur tour, voté à l…
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Charte éthique et accompagnement du grand âge
M. Fabrice Gzil a remis ce jour à Mme. Brigitte Bourguignon, une charte éthique et accompagnement du grand âge, dans le cadre de…
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Restitution des travaux de la commission nationale
L'identification et le traitement des situation de maltraitance sont des actions souvent difficiles à mener car elles…
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ASE : 5 engagements contre les sorties sèches
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l'ASE, le Gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire plus et…
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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Baluchonage, relayage : quel répit pour les aidants
La loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement (ASV) du 28 décembre 2015, reconnait un statut au proche aidant…
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