2216 résultats
Détail des résultats de recherche
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Ressources utiles contre la maltraitance
Retrouvez sur cette page les principaux acteurs et les sites utiles consacrés à la lutte contre la maltraitance des personnes…
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Repérage de la maltraitance : publication de deux nouveaux guides par la HAS
Paul Christophe salue la publication par la HAS de deux nouveaux guides pour faciliter le repérage de la maltraitance et…
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Décret relatif au projet d’établissements
L’article 22 de la loi du 07/02/2022, relative à la protection des enfants, prévoit un décret pour définir le contenu minimal d…
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FAQ : conseil de la vie sociale et participation
Le conseil de la vie sociale est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux…
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
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LFSS 2024 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 21 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, dont…
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Conclusions des États généraux des maltraitances
Aurore Bergé et Fadila Khattabi ont reçu les conclusions des États généraux des maltraitances le 2 octobre. Cette grande séquence…
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2024
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 27 septembre 2023 détaille les propositions du…
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Sécurité sociale : les REPSS 2023 sont en ligne
L'édition 2023 des rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPPS), ainsi que la synthèse de ces rapports, sont…
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Bientraitance et maltraitance : formation en ligne
Comment définir la maltraitance ? Comment repérer une telle situation ? À quel moment faut-il parler de maltraitance ? Comment en…
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Assises nationales des soins en Ehpad
Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées a pris la parole lors des Assises…
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Lancement des États généraux des maltraitances
Prise de parole de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées, le 6 mars 2023…
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Publication des résultats d'une enquête du CREDOC
Dans le cadre de la stratégie de lutte contre les maltraitances, Jean-Christophe Combe a souhaité mieux comprendre les attentes…
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LFSS 2023 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 20 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023, dont il…
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Allocation journalière du proche aidant (AJPA)
La Direction de la sécurité sociale (DSS) a publié avec la contribution de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et…
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2023
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 26 septembre 2022, détaille les propositions du…
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Maltraitances : saisine de l'IGAS
Dans le cadre du lancement d'une Stratégie nationale de lutte contre les maltraitances, M. Jean-Christophe Combe a saisi l'IGAS,…
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Publication du rapport IGAS-IGF sur le groupe Orpéa
Conformément à l'engagement de Mme. Brigitte Bourguignon lors de son audition devant la mission d'information sur le contrôle des…
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