Détail des résultats de recherche

• Télécharger le PDF | Avis du CNLE sur la loi « immigration » | PDF accessible

  (PDF - 455.93 Ko)

  Date de mise à jour le 12 mars 2026

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  Avis du CNLE sur les effets de la loi « immigration » en matière de lutte contre la pauvreté

• Avis CNLE du 24 mai 2024 | Renouvellement de l’agrément OACAS demandé par l’UILV | PDF accessible

  (PDF - 213.73 Ko)

  Date de mise à jour le 12 mars 2026

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  Avis du CNLE sur le renouvellement de l’agrément OACAS demandé par l’UILV

• Fiche pratique n°4 | La préparation et la mise en œuvre du plan de contrôle des modes d’accueil

  (PDF - 537.46 Ko)

  Date de mise à jour le 6 mars 2026

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  Mode d'accueil du jeune enfant : outils et ressources

• Fiche pratique n°3 | Le contrôle des conditions d’accueil au domicile de l’assistant maternel et en maison d’assistants maternels

  (PDF - 501.46 Ko)

  Date de mise à jour le 6 mars 2026

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  Mode d'accueil du jeune enfant : outils et ressources

• Logo 3133 | Horizontal | Formats EPS, JPEG, PNG et PDF

  (ZIP - 1.61 Mo)

  Date de mise à jour le 6 mars 2026

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  • Un nouveau dispositif de lutte contre les maltraitances : le numéro 3133 et le formulaire de signalement en ligne
  • Victime ou témoin de maltraitance envers un adulte vulnérable, j’appelle le 3133

• Logo 3133 | Vertical | Formats EPS, JPEG, PNG et PDF

  (ZIP - 1.58 Mo)

  Date de mise à jour le 6 mars 2026

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  Victime ou témoin de maltraitance envers un adulte vulnérable, j’appelle le 3133

• Guide d'utilisation du logo 3133

  (PDF - 2 Mo)

  Date de mise à jour le 6 mars 2026

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  • Un nouveau dispositif de lutte contre les maltraitances : le numéro 3133 et le formulaire de signalement en ligne
  • Victime ou témoin de maltraitance envers un adulte vulnérable, j’appelle le 3133

• Affiche 3133 | Format A4

  (PDF - 598.82 Ko)

  Date de mise à jour le 6 mars 2026

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  • Un nouveau dispositif de lutte contre les maltraitances : le numéro 3133 et le formulaire de signalement en ligne
  • Victime ou témoin de maltraitance envers un adulte vulnérable, j’appelle le 3133

• Flyer 3133 | Format A5

  (PDF - 91.21 Ko)

  Date de mise à jour le 6 mars 2026

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  • Un nouveau dispositif de lutte contre les maltraitances : le numéro 3133 et le formulaire de signalement en ligne
  • Victime ou témoin de maltraitance envers un adulte vulnérable, j’appelle le 3133

• Financement des services à domicile - Fiche objectif 6 - Isolement

  (PDF - 332.94 Ko)

  Date de mise à jour le 3 mars 2026

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  Financement des services à domicile : de nouveaux outils pour les gestionnaires et les départements

• Téléchargement du PDF | Demande de subventions : Lignes directrices 2026 - Petite enfance, protection de l'enfance et soutien à la parentalité

  (PDF - 115.56 Ko)

  Date de mise à jour le 2 mars 2026

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  Subventions aux associations : lignes directrices 2026

• Synthèse des résultats de la 7e vague du baromètre de suivi qualitatif de la pauvreté et l'exclusion sociale - Eté 2025

  (PDF - 726.55 Ko)

  Date de mise à jour le 26 février 2026

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  Septième vague du baromètre de suivi qualitatif de la pauvreté et de l’exclusion sociale du CNLE

• Livret d'accompagnement à la mesure d'impact | Février 2026

  (PDF - 375.04 Ko)

  Date de mise à jour le 24 février 2026

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  • Publication d'un guide méthodologique pour l’évaluation à mi-parcours des contrats locaux des solidarités
  • La délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté

• Annexe n°3 - Kit pratique pas-à-pas QVCT | Professionnels de la protection de l'enfance | J'engage des actions au sein de mon établissement | Janvier 2026

  (PDF - 1.09 Mo)

  Date de mise à jour le 23 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  De nouveaux outils pour améliorer la qualité de vie au travail dans la protection de l’enfance

• Kit pratique pas-à-pas QVCT | Professionnels de la protection de l'enfance | Janvier 2026

  (PDF - 11.63 Mo)

  Date de mise à jour le 23 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  De nouveaux outils pour améliorer la qualité de vie au travail dans la protection de l’enfance

• Rapport annuel 2025 du Comité chargé de la simplification et de la qualité des déclarations des données sociales

  (PDF - 1 Mo)

  Date de mise à jour le 20 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Données sociales et solidarités à la source

• Guide Créer une maison assistants maternels | Février 2026

  (PDF - 1.52 Mo)

  Date de mise à jour le 20 février 2026

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  Guide pratique « Créer une maison d’assistants maternels »

• Téléchargement du XLSM | Annexe 9h à 9j - Cadre normalisé de présentation du tableau des effectifs et des rémunérations

  (ZIP - 417.94 Ko)

  Date de mise à jour le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Réforme de la tarification établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et handicapées