2315 résultats
Détail des résultats de recherche
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Résolutions adoptées par le Comité de filière petite enfance | décembre 2022
(PDF - 105.38 Ko)
Date de mise à jour le 26 septembre 2024
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Résolution du Comité filière petite enfance sur les annonces relatives à la qualité d'accueil | juillet 2023
(PDF - 530.53 Ko)
Date de mise à jour le 26 septembre 2024
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Communiqué | Propositions du Comité filière petite enfance en faveur de l'accueil individuel | juillet 2023
(PDF - 688.42 Ko)
Date de mise à jour le 26 septembre 2024
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Communiqué de presse du Comité de filière petite enfance | 18 janvier 2024
(PDF - 552.25 Ko)
Date de mise à jour le 26 septembre 2024
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Avis du bureau du Comité de filière petite enfance sur les articles 10 et 10bis du projet de loi Plein emploi | Novembre 2023
(PDF - 552.65 Ko)
Date de mise à jour le 26 septembre 2024
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Avis du bureau du Comité de filière petite enfance sur article 10 du projet de loi Plein emploi | Juin 2023
(PDF - 532.53 Ko)
Date de mise à jour le 26 septembre 2024
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Résolution du Comité de filière Petite Enfance relatif à la publication de l’ouvrage Les Ogres de Victor Castanet | 25 septembre 2024
(PDF - 148.85 Ko)
Date de mise à jour le 26 septembre 2024
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Télécharger le PDF | Assemblée plénière du CNLE du 13 juin 2024
(PDF - 1.83 Mo)
Date de mise à jour le 12 septembre 2024
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Télécharger le PDF | Liste des associations françaises habilitées pour l'activité d'aide alimentaire
(PDF - 84.13 Ko)
Date de mise à jour le 5 septembre 2024
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Organigramme de la délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)
(PDF - 56.79 Ko)
Date de mise à jour le 2 septembre 2024
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Avis CNLE du 24 mai 2024 | Renouvellement de l’agrément OACAS demandé par l’UILV
(PDF - 173.99 Ko)
Date de mise à jour le 13 août 2024
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Fiche PDF | Montant net social | Fiche pédagogique à destination des gestionnaires de paie
(PDF - 132.13 Ko)
Date de mise à jour le 12 août 2024
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Brochure en PDF accessible | Le montant net social | Plus facile, plus fiable et plus juste
(PDF - 247.41 Ko)
Date de mise à jour le 12 août 2024
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Téléchargement du PDF | FAQ Norma 2 – Modes d'accueil du jeune enfant – avril 2022
(PDF - 320.95 Ko)
Date de mise à jour le 12 août 2024
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Téléchargement du PDF | FAQ Norma 3 – Modes d'accueil du jeune enfant – avril 2023
(PDF - 675.16 Ko)
Date de mise à jour le 12 août 2024
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Téléchargement du PDF | FAQ Norma 1 – Modes d'accueil du jeune enfant – décembre 2021
(PDF - 392.54 Ko)
Date de mise à jour le 12 août 2024
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Téléchargement du XLS | Annexe 4 - Cadre normalisé de présentation de l'annexe « Activité »
(XLS - 887.5 Ko)
Date de mise à jour le 12 août 2024
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Téléchargement du XLS | Annexe 4 - Cadre normalisé de présentation de l'annexe « Activité » - Bénéficiaires de l'amendement Creton
(XLS - 877.5 Ko)
Date de mise à jour le 12 août 2024