2344 résultats
Détail des résultats de recherche
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FAQ : conseil de la vie sociale et participation
Le conseil de la vie sociale est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux…
Médico-social | Publié le
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Premier comité pour la protection de l'enfance
Charlotte Caubel, secrétaire d’État auprès de la Première ministre, chargée de l'Enfance, se rendra ce jeudi 2 février dans le…
Protection de l'enfance | Publié le
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Contrôle, transparence : l'État renforce ses actions
Accompagner le vieillissement de la société implique de répondre à la crise de confiance entre les Français et les EHPAD. Un an…
EHPAD | Publié le
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Publication des résultats d'une enquête du CREDOC
Dans le cadre de la stratégie de lutte contre les maltraitances, Jean-Christophe Combe a souhaité mieux comprendre les attentes…
Maltraitances | Publié le
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Groupement « France Enfance Protégée »
Le 5 janvier 2023, se sont tenus la première assemblée générale et le premier conseil d’administration du groupement d’intérêt…
Groupement d’intérêt public | Publié le
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Conseil national de la protection de l’enfance
Charlotte Caubel, secrétaire d’État auprès de la Première ministre, chargée de l’enfance, annonce la création d’un nouveau…
Instance | Publié le
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Création du conseil national de l’adoption (CNA)
Par décret en date du 23 décembre 2022, sont fixées les règles relatives à la composition et au fonctionnement du conseil…
Adoption | Publié le
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Audit des structures d'accueil des enfants
Charlotte Caubel, secrétaire d’État auprès de la Première ministre chargée de l’enfance, a engagé les préfets à appeler l…
Protection de l'enfance | Publié le
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Bien vieillir dans la cité
Jean-Christophe Combe présentait le 4 avril 2023 une restitution des échanges organisés dans le cadre du volet Bien vieillir du…
CNR | Publié le
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Service public de la petite enfance
Une concertation sur le service public de la petite enfance a été lancée en novembre par Jean-Christophe Combe lors du Comité…
CNR | Publié le
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Création du GIP « France enfance protégée »
Par arrêté en date du 11 décembre 2022, la convention constitutive du groupement d’intérêt public « France Enfance Protégée » est…
France enfance protégée | Publié le
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Plan de sobriété énergétiques et aide de l'État
Dans le cadre du Plan de sobriété énergétique, le ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées a conçu…
Etablissements et services | Publié le
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Protection de l'enfance : les chantiers prioritaires
Au lendemain de la journée internationale des droits de l’enfant et au terme d’une semaine dédiée aux droits de l’enfant, la…
Protection de l'enfance | Publié le
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Comité interministériel à l'enfance du 21 novembre 2022
Le 21 novembre 2022 s'est tenu le tout premier Conseil interministériel à l'enfance à Matignon avec pour objectifs de lutter…
Protection de l'enfance | Publié le
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Lancement de la Semaine des droits de l’Enfant
En amont de la Journée internationale des droits de l’Enfant, le 20 novembre prochain, Charlotte Caubel, secrétaire d’État auprès…
Protection de l'enfance | Publié le
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Mission sur les pratiques illicites dans l'adoption
La ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, Mme Catherine Colonna, le Garde des sceaux, ministre de la justice, M. Eric…
Adoption internationale en France | Publié le
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Réunion du comité des financeurs
À la demande de la Première ministre et à la suite des échanges avec François Sauvadet, président de Départements de France, le…
Solidarités, enfance, autonomie, handicap | Publié le
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Réunion du comité des financeurs
À la demande de la Première ministre et à la suite des échanges avec M. François Sauvadet, M. Jean-Christophe Combe et Mme…
Solidarités, enfance, autonomie | Publié le
