2367 résultats
Détail des résultats de recherche
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Petite enfance : le HCFEA remet ses propositions
Sylviane Giampino a remis aujourd'hui à Christelle Dubos et Adrien Taquet, un rapport intitulé Pilotage de la qualité affective,…
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Convention entre l'État et le Gard (30)
Le département du Gard s’engage aux côtés de l’État à renforcer le combat contre la précarité. Mme Christelle Dubos, M. Olivier…
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Convention entre l'État et la Haute-Garonne (31)
Mme. Christelle Dubos, M. Olivier Noblecourt, M. Jean-Luc Moudenc et M. Georges Méric ont signé, dans le cadre de la Stratégie…
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Concertation : remise du rapport Libault
Le Premier ministre a demandé à Mme. Dominique Libault de conduire une concertation et de faire des propositions de réforme,…
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ASE : 5 engagements contre les sorties sèches
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l'ASE, le Gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire plus et…
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L’État et le département du Bas-Rhin s’engagent
En présence de Mme. Christelle Dubos, M. Olivier Noblecourt, M. Jean-Luc Marx, préfet du Bas-Rhin, et M. Frédéric Bierry,…
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Une 1ere convention entre l'État et le Nord
Mme. Jacqueline Gourault, Mme. Christelle Dubos et M. Jean-René Lecerf, président du conseil départemental du Nord, ont signé…
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Classification et signalétique de la télévision
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) a pour objectif de protéger les enfants et les adolescents des contenus audiovisuels…
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La situation des pupilles de l'État en 2015
Cette enquête sur la situation des pupilles de l'État est réalisée par l'Observatoire national de la protection de l'enfance …
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Démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l’enfant en protection de…
Le rapport du 28 février 2017, est remis par le Dr. Marie-Paule Martin-Blanchais à Laurence Rossignol, ministre des Familles, de…
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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Autorité parentale pour les enfants confiés à l'ASE
Le présent guide expose le droit applicable, l’état de la jurisprudence sur les actes usuels et non usuels, et formule des…
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Baluchonage, relayage : quel répit pour les aidants
La loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement (ASV) du 28 décembre 2015, reconnait un statut au proche aidant…
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Maisons des adolescents (MDA)
Les maisons des adolescents (MDA) sont des lieux polyvalents où la santé est considérée à la fois dans sa dimension physique,…
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Points accueil et écoute jeunes (PAEJ)
Les Points d’accueil et d’écoute jeunes (PAEJ) sont de petites structures conviviales et disséminées sur le territoire,…
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Enfants exposés aux violences au sein du couple
L’impact de la violence conjugale sur les enfants peut consister en un syndrome de stress post traumatique affectant tant le…
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Schémas départementaux des services aux familles
Les schémas départementaux des services aux familles doivent permettre aux différents partenaires, impliqués dans la mise en…
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Accueil pour les personnes âgées et handicapées
Réalisé par la DGCS, ce guide a fait de plus l’objet de consultations de services et de conseils généraux et de représentants d…
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