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Détail des résultats de recherche
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
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Lancement de la stratégie Bien Vieillir
La ministre Aurore Bergé a présenté la stratégie « Bien Vieillir » le 17 novembre 2023 avec Sylvie Retailleau, Christophe Béchu,…
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Incendie de Wintzenheim : les conclusions de l'IGAS
Aurore Bergé et Fadila Khattabi rendent publiques les conclusions du rapport de l’IGAS sur l’incendie de Wintzenheim conformément…
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Jean-Christophe Combe | CA de la CNAF
Discours de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées au Conseil d…
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Nouveaux outils pour les services d'aide à domicile
Les SAAD sont concernés par un nouveau tarif plancher de 22 euros par heure. Les départements bénéficient d’une dotation…
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Domiciliation des personnes sans domicile stable
La domiciliation permet à des personnes qui n’ont pas de domicile stable de disposer d’un justificatif de domicile et d’une…
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Adoption du projet de loi
Après l’adoption à l’unanimité en 1ère lecture par les députés en juillet dernier, les sénateurs ont, à leur tour, voté à l…
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ASE : 5 engagements contre les sorties sèches
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l'ASE, le Gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire plus et…
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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Les foyers de jeunes travailleurs réputés autorisés
Le présent guide a pour objet d’apporter des réponses aux questions pratiques que se posent les gestionnaires des foyers de…
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Accueil pour les personnes âgées et handicapées
Réalisé par la DGCS, ce guide a fait de plus l’objet de consultations de services et de conseils généraux et de représentants d…
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