Détail des résultats de recherche

• Arrêté du 12 septembre 2014 portant nomination au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

  (PDF - 126.91 Ko)

  Publié le 22 août 2023

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  Historique et textes de référence du CNLE

• Arrêté du 23 mars 2016 portant nomination au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

  (PDF - 124.91 Ko)

  Publié le 22 août 2023

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  Historique et textes de référence du CNLE

• Arrêté du 1er août 2016 portant sur la nomination au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

  (PDF - 111.09 Ko)

  Publié le 22 août 2023

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  Historique et textes de référence du CNLE

• Décret n°2016-1376 du 12 octobre 2016 portant diverses dispositions relatives à des commissions administratives consultatives de l'État dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire

  (PDF - 139.96 Ko)

  Publié le 22 août 2023

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  Historique et textes de référence du CNLE

• Arrêté du 14 septembre 2017 relatif à l'appel à candidatures pour la désignation des huit membres du CNLE siégeant au sein du collège des personnes en situation de pauvreté ou de précarité

  (PDF - 174.81 Ko)

  Publié le 22 août 2023

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  Historique et textes de référence du CNLE

• Environnement et missions de la DGCS

  (PDF - 170.03 Ko)

  Publié le 11 août 2023

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  La direction générale de la cohésion sociale (DGCS)

• Cahiers des charges de l'appel à projets - Fonds d'innovation pour la petite enfance - Juin 2023

  (PDF - 896.13 Ko)

  Publié le 28 juillet 2023

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  Fonds d’innovation pour la petite enfance : appel à projets

• Rapport de mission interministériel - États généraux des maltraitances - Penser les protections juridique et sociale à partir des droits des personnes les plus vulnérables à être entendues et soutenues dans une société solidaire - juillet 2023

  (PDF - 683.25 Ko)

  Publié le 19 juillet 2023

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  Concertation des États généraux des maltraitances

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - janvier 2007

  (PDF - 50.13 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - mars 2007

  (PDF - 50.13 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Compte rendu - réunion plénière du CNLE - mars 2007

  (PDF - 224.77 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - avril 2007

  (PDF - 49.52 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - mai 2007

  (PDF - 49.84 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - juin 2007

  (PDF - 47.96 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - septembre 2007

  (PDF - 50.57 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - octobre 2007

  (PDF - 48.88 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - novembre 2007

  (PDF - 48.88 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018

• Compte rendu - réunion plénière du CNLE - décembre 2007

  (PDF - 340.79 Ko)

  Publié le 12 juillet 2023

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  Dossier des réunions plénières du CNLE 2007-2018