Détail des résultats de recherche

• Téléchargement du PDF | Note d'état des lieux secondaire - DGCS - Étude sur les causes des difficultés des services d'accueil familiaux dits « crèches familiales » - août 2017

  (PDF - 4.1 Mo)

  Publié le 11 janvier 2023

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  Étude sur les causes des difficultés des services d’accueil familiaux dits crèches familiales

• Téléchargement du PDF | Note d'état des lieux primaire - DGCS - Étude sur les causes des difficultés des services d'accueil familiaux dits « crèches familiales »

  (PDF - 873.36 Ko)

  Publié le 11 janvier 2023

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  Étude sur les causes des difficultés des services d’accueil familiaux dits crèches familiales

• Consultation sur le service public de la petite enfance

  (PDF - 993.46 Ko)

  Date de mise à jour le 10 janvier 2023

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  Service public de la petite enfance

• Téléchargement du PDF | Plan de masse du nouveau site des ministères sociaux - décembre 2022

  (PDF - 817.31 Ko)

  Publié le 10 janvier 2023

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  Nouvelle concertation sur le projet du second grand site de l'administration centrale des ministères chargés des affaires sociales

• Téléchargement du PDF | Second grand site - Mise en comptabilité des documents d'urbanisme - novembre 2022

  (PDF - 578.89 Ko)

  Publié le 10 janvier 2023

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  Nouvelle concertation sur le projet du second grand site de l'administration centrale des ministères chargés des affaires sociales

• Téléchargement du PDF | Arrêté préfectoral - Concertation - Second grand site de l'administration centrale - novembre 2022

  (PDF - 461.93 Ko)

  Publié le 10 janvier 2023

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  Nouvelle concertation sur le projet du second grand site de l'administration centrale des ministères chargés des affaires sociales

• Téléchargement du PDF | Rapport Bierry - L'insertion des allocataires du revenu de solidarité active - février 2019

  (PDF - 394.49 Ko)

  Publié le 10 janvier 2023

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  Préparation du volet insertion de la contractualisation avec les Conseils départementaux - Rapport Bierry

• Téléchargement du PDF | Livret de présentation du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE) - mars 2022

  (PDF - 1.27 Mo)

  Publié le 10 janvier 2023

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  Un nouveau livret de présentation pour le CNLE

• Comité de filière petite enfance - Programme de travail 2022

  (PDF - 487.47 Ko)

  Publié le 9 janvier 2023

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  Comité de filière « petite enfance »

• Comité de filière petite enfance - Groupes transversaux

  (PDF - 590.93 Ko)

  Publié le 9 janvier 2023

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  Comité de filière « petite enfance »

• Comité de filière petite enfance - Contrat constitutif

  (PDF - 758 Ko)

  Publié le 9 janvier 2023

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  Comité de filière « petite enfance »

• Aide à domicile aux personnes âgées et aux personnes handicapées par les SAAD prestataires le guide des bonnes pratiques.pdf

  (PDF - 632.87 Ko)

  Publié le 9 janvier 2023

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  Aide à domicile aux personnes âgées et aux personnes handicapées par les SAAD prestataires : le guide des bonnes pratiques

• Charte des droits et des libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance

  (PDF - 143.75 Ko)

  Publié le 9 janvier 2023

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  Charte des droits et des libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance

• Charte des droits et des libertés de la personne accueillie en établissement

  (PDF - 164.05 Ko)

  Publié le 9 janvier 2023

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  Charte des droits et des libertés de la personne accueillie en établissement

• Téléchargement du PDF | Guide ministériel - Les établissements d'accueil du jeune enfant - avril 2017

  (PDF - 3.53 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide - Établissement d'accueil du jeune enfant

• Téléchargement du PDF | Guide - Services aux familles - Schéma départemental - juin 2015

  (PDF - 10.89 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide d'élaboration des schémas départementaux des services aux familles

• Téléchargement du PDF | Guide sur le référentiel pour l'agrément sur des assistants familiaux à l'usage des services départementaux de protection maternelle et infantile (PMI) - novembre 2014

  (PDF - 705.04 Ko)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide sur le référentiel de l'agrément des assistants maternels à l'usage des services de Protection maternelle et infantile (PMI)

• Téléchargement du PDF | Guide - L'accueil familial pour les personnes âgées et les personnes handicapées

  (PDF - 1.1 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide de l'accueil familial pour les personnes âgées et les personnes handicapées