Productions des deux groupes de travail du mandat du CNLE (2011-2013)
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Retrouvez ici les productions des deux groupes de travail du CNLE pour le mandat 2011-2013.
Groupe de travail Participation des personnes en situation de pauvreté ou d'exclusion sociale aux politiques qui les concernent
Rapport final du groupe de travail
Travaux 2011-2012
Réunion du 30 janvier 2012
Cette réunion s'est tenue le 30 janvier 2012 de 14h30 à 17h00, salle 1411 ABC, 10 place des Cinq martyrs du lycée Buffon, Paris 14ème.
Réunion du 9 janvier 2012
La réunion du groupe de travail Participation des personnes en situation de précarité s'est tenue de 14h30 à 17h00, salle 5206C, 18 place des Cinq martyrs du lycée Buffon, Paris 14ème.
14h30 | Présentation du projet de colloque DIHAL - CNLE sur la participation des personnes en situation de précarité à l’élaboration des politiques publiques.
Intervention de Marie-Françoise Lavieville, adjointe au délégué général de la Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (DIHAL), directrice du pôle hébergement et accès au logement, et de Alexis Anagnan, chargé de mission «Accompagement de la refondation».
15h00 | Echos de la journée de travail du 18 novembre 2011 et de la Conférence nationale d’évaluation du RSA du 15 décembre 2011 : bilan de l’enquête sur la participation des bénéficiaires du RSA aux équipes pluridisciplinaires.
Intervention de Bruno Grouès et Pierre-Edouard Magnan.
15h15 | Expérimentation d’un collège d’usagers au sein du CNLE :
- Débat sur les trois critères de candidature des associations, proposés par le groupe de travail du CNLE en décembre.
- Examen et discussion d’un projet d’appel à candidatures.
Réunion du 1er décembre 2011
Réunion du 2 novembre 2011
La réunion s'est tenue de 14h00 à 16h00 à la DGCS, salle 6048, 11 place des Cinq martyrs du lycée Buffon 75014.
Réunion du 4 octobre 2011
Cette réunion s'est tenue de 13h30 à 16h30, salle 5031 11 place des Cinq martyrs du lycée Buffon 75014. Elle était consacrée à l'examen du projet de rapport final que le groupe de travail devait remettre à Roselyne Bachelot, le 17 octobre 2011
Réunion du 20 septembre 2011
Cette réunion s'est tenue de 09h30 à 12h30, à la DGCS : 11 place des Cinq martyrs du lycée Buffon, salle 5031
Dans le cadre de cette réunion, Guy Janvier, rapporteur, présentera les points clés et recommandations du rapport final du groupe de travail, dégagés à partir de l’ensemble des auditions et débats, afin qu’ils soient discutés, commentés et adoptés par les membres. Ensuite, cette présentation sera faite en plénière, le 22 septembre, devant les membres du CNLE, pour une validation collective.
Réunion du 19 juillet 2011
Audition de Bruno Bacon, conseiller municipal aux solidarités à la ville d'Angers et membre du CCAS en charge du Comité d'usagers.
Réunion du 5 juillet 2011
Réunion du 8 juin 2011
En savoir plus sur ATD Quart monde et le partage des savoirs
Réunion du 24 mai 2011
Cette réunion s'est tenue mardi 24 mai 2011, de 09h30 à 12h30 à la DGCS, 11 place des Cinq martyrs du lycée Buffon, salle 5072.
Le groupe de travail a auditionné Denys Cordonnier, consultant de Valeur plus à Nancy, sur les conditions identifiées dans ses travaux pour une participation réussie des personnes en situation de précarité aux instances et commissions consultatives.
Réunion du 3 mai 2011
Cette réunion se tiendra de 10h00 à 13h00 à la DGCS, 11 place des Cinq martyrs du lycée Buffon.
L'ANSA sera auditionnée dans le cadre de cette réunion :
- Luc Jerabek , directeur général, et Julie Sacca, chargée de mission, seront accompagnés de bénéficiaires du RSA : Frédéric Ducasse et Jean-François Fabre, allocataires du RSA, ont participé à des équipes pluridisciplinaires et au groupe de travail animé par l’ANSA pour le Comité national d’évaluation du RSA.
- Trois personnes de l’Hérault vont témoigner de la mise en place d’un dispositif participatif (sur le RSA mais aussi sur les politiques d’insertion) au niveau d’un département : Jean-Philippe Beldame, chargé de mission RSA, Jeanne Revel, référente et animatrice d’un groupe d’usagers du Conseil général, et un allocataire du RSA qui a participé à un groupe d’usagers et à une équipe pluridisciplinaire.
Réunion du 16 mars 2011
Cette réunion s'est tenue mercredi 16 mars 2011, de 14h00 à 16h30 au 11 place des Cinq martyrs du lycée Buffon, 2ème étage, salle 2129.
Ordre du jour :
- Compte tenu de sa lettre de mission, quels sujets le groupe va-t-il traiter ?
- Dans quel calendrier ?
- Comment le groupe aborde-t-il la question de l’intégration éventuelle de personnes en situation de pauvreté en son sein ?
Réunion du 15 février 2011
Cette réunion s'est tenue le mardi 15 février de 09h30 à 12h00, à la DGCS, 11 place des Cinq martyrs du lycée Buffon.
Elle a permis de rappeler le contexte de la mise en place de ce groupe de travail au sein du CNLE et de s’interroger sur son périmètre de travail.
Elle a notamment été consacrée à :
- Une introduction du sujet par Anne Joubert (DGCS) qui a présenté un état des lieux des expérimentations menées et de l’évolution des pratiques, tant en France qu’au niveau européen ;
- Une intervention du secrétariat général visant à présenter le dossier documentaire sur la participation, qui vient d’être créé sur le site Internet du CNLE ;
- Un tour de table qui a permis à chacun des membres de s’exprimer sur les définitions, les pratiques et les enjeux de la participation en vigueur aujourd’hui, et à partir desquelles le groupe construira sa réflexion.
Documents de travail
Contribution des membres
Autres documents à lire
Mandat et composition du groupe
Mandat du groupe
À deux reprises, dans des interventions publiques fin 2010, Mme Roselyne Bachelot-Narquin a évoqué cette mission qu’elle souhaite confier à un groupe de travail du CNLE.
Elle a adressé le 28 février 2011 une lettre saisine du président Pinte dans laquelle elle précise le mandat de travail qu'elle confie au CNLE
Composition du groupe de travail
Le groupe de travail est composé de 22 membres, représentant tous les collèges membres du CNLE :
Co-présidents : Matthieu Angotti (FNARS) et Bruno Groues (UNIOPSS)
Rapporteurs : Guy Janvier (DGCS) et Hélène Epaillard (stagiaire CNLE)
Secrétariat général du CNLE : Christiane El Hayek et Marie-Hélène Chimier
Administration : Sylvie Zimmermann (Direction générale de la cohésion sociale, ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale)
Élu : Lela Bencharif (Association des régions de France)
Associations membres du CNLE : Geneviève Collinet-Dubois (FNARS), Thierry Guérin (Secours catholique) et Pierre-Yves Madignier (ATD Quart Monde)
Organisme social : Régine Constant ou Pierre Pécastaings (Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés)
Partenaires sociaux : Daniel Boguet (Union professionnelle artisanale), Jacques Perney (Confédération française des travailleurs chrétiens) et Jacques Rastoul (Confédération française démocratique du travail)
Conseil : Christian Soclet (Conseil national des villes)
Personnes qualifiées : Agnès de Fleurieu et Jean-Baptiste de Foucauld
Associations invitées : Sylvie Fournier (Croix-Rouge française), Marie Guidicelli (Fondation Armée du salut), Pierre-Edouard Magnan ou Christine Tellier (Mouvement national des chômeurs et précaires) et Hélène Marchal (Union nationale des associations familiales)
Experts invités (délégués du CCPA) : Rolland Aubin, Sonia Kucharski et Sofian Py
Avec la participation de : Guy Decourteix (Conseil national de l’insertion par l’activité économique) et Amar Dib (personne qualifiée)
Groupe de travail Propositions pour la prise en compte d'un reste à vivre et d'un revenu minimum décent
Contributions des personnes auditionnées
Marie-France Cury, Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
Alain Quinet
Rapport remis à Christine Lagarde, ministre de l’Économie, des finances et de l’emploi, le 6 février 2008.
S’appuyant sur les propositions formulées par messieurs. Moati et Rochefort dans leur rapport Mesurer le pouvoir d’achat, ce rapport (élaboré par des représentants d’associations de consommateurs et d’associations familiales, d’experts de l’université et des administrations économiques et financières, dont l’Insee) propose de nouveaux indicateurs de pouvoir d’achat permettant de mieux rendre compte de l’évolution des niveaux de vie et des modes de consommation.
À la notion de pouvoir d’achat global, il préfère celle de pouvoir d’achat par unité de consommation, selon l’échelle de l’OCDE. Celle-ci comptabilise la première personne du ménage comme une unité, puis chaque adulte à partir de 14 ans comme 0,5 unité et chaque enfant comme 0,3 unité.
Selon l’indicateur Insee (pouvoir d’achat par tête), le pouvoir d’achat de l’ensemble des ménages a progressé de 2,3 % en 2006 ; selon le mode de calcul par unité de consommation, la progression ne serait que de 1,4 %.
Le rapporteur étudie la place des dépenses contraintes par rapport au revenu libéré, reçu dans le porte-monnaie. Il estime nécessaire de prendre en compte les dépenses afférentes au logement (loyer ou remboursement d’emprunt) ainsi que le coût des dépenses environnementales pour les ménages (consommation d’énergie, de biens durables, de chauffage).
Pierre Saglio, président du mouvement ATD Quart monde et Alain Chosson, vice-président de Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Rapport de la mission Transformation des modes de vie, des comportements, et de la consommation, remis le 3 février 2010 à Valérie Létard, secrétaire d’État auprès du ministre Jean-Louis Borloo.
- Par lettre de mission du 18 novembre 2009, ces deux ministres avaient invité Pierre Saglio et Alain Chosson à participer aux travaux qu’ils ont lancés pour élaborer un Pacte de la solidarité et de l’écologie.
- Le rapport affirme que l’éradication de la pauvreté est un objectif explicite de la définition du concept de développement durable. En effet, le développement soutenable signifie la satisfaction des besoins élémentaires de tous et, pour chacun, la possibilité d’aspirer à une vie meilleure. Pour y parvenir, le développement durable souligne l’impérieuse nécessité de conjuguer le développement dans ses trois dimensions : économique, sociale et environnementale. Il peut alors jouer un rôle dans l’amélioration des conditions de vie.
- Enfin, le rapport formule également différentes propositions telles que :
- Garantir l’accès aux services essentiels, en appliquant notamment certains principes de tarification pour permettre à chacun d’en bénéficier tout en limitant les surconsommations ;
- Mettre fin aux circuits de consommation discriminant des pauvres ;
- Soutenir la diffusion de démarches de mise en réseau entre producteurs et consommateurs ;
- Encourager les comportements civiques visant un développement durable équitable pour tous et assurer les conditions de la participation publique de chacun ;
- Élaborer de nouveaux indicateurs pour mesurer leurs progrès vers le développement durable.
Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)
Dans cet ouvrage, publié en octobre 2010, l’Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA) présente les enjeux et les éléments techniques sur lesquels les décideurs locaux peuvent s’appuyer pour définir les modalités d’organisation et de pilotage des aides à la population. Le rôle des collectivités territoriales dans la lutte contre la précarisation d’une partie de la population, grâce aux aides locales, est ainsi mis en évidence.
Cet ouvrage est illustré par des témoignages de dirigeants et d’élus de collectivités territoriales sur leurs expériences et le bilan qu’ils en tirent. Ces expériences mettent en lumière la marge de manœuvre dont disposent les collectivités territoriales pour attribuer les aides sociales.
L’ONPES a confié à Amedis une étude afin de mieux appréhender la réalité des aides locales facultatives et/ou extralégales en direction des personnes et familles en difficulté émanant des collectivités (communes et conseils généraux), ainsi que des organismes sociaux (caisses d’allocations familiales, caisses primaires d’assurance maladie).
Secours catholique
Consulter le rapport annuel Ressources, crise et pauvreté sur le site secours-catholique.org
Mariette Daval (responsable du Pôle solidarités à la CNAF)
Marie-Hellen Lawani, membre de l’UDAF 44 a toutefois alerté les membres du groupe de travail sur certains dysfonctionnements et cas problématiques, relevant de l’application des barèmes de recouvrement d’indus.
UNCCAS
Autres travaux en France et en Europe
En France
En Europe
Réunion du 23 janvier 2012
La réunion a été consacrée à l'examen du projet de rapport et à l'adoption des recommandations et conclusions du groupe de travail
Réunion du 16 décembre 2011
La réunion a été consacrée à l'examen du projet de rapport et à l'adoption des recommandations et conclusions du groupe de travail.
Réunion du 10 novembre 2011
Cette réunion s'est tenue de 14h00 à 17h30, la Croix-Rouge française, 98 rue Didot 75014 Paris.
Travaux 2011-2012
Réunion du 13 octobre 2011
Réunion du 6 septembre 2011
Réunion du 6 juillet 2011
Réunion 8 juin 2011
Réunion du 5 mai 2011
Réunion du 7 avril 2011
Réunion du 7 mars 2011
Liste des membres
Le groupe de travail est composé de 22 membres représentant les différents collèges du CNLE
Président : Didier Piard (Croix Rouge française)
Rapporteurs :François Coutel (CNV) et Fabien Tocque (Croix Rouge française)
Avec la collaboration de : Hélène Epaillard puis Pradeepan Bertrand (stagiaires CNLE), Alice Blaise et Clément Di Cioccio (stagiaires Croix Rouge française)
Secrétariat général du CNLE : Christiane El Hayek
Administration : Marie-France Cury (DGCS - ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale)
Conseils : Didier Gelot (ONPES) et Bernard Lacharme (HCLPD)
Associations : Françoise Core (ATD Quart Monde), Marie Mallet (UNCCAS), Hélène Marchal (UNAF), Bernard Schricke (Secours catholique) et Emmanuelle Soublin (Croix Rouge française)
Personne qualifiée : Olivier Bres
Organismes sociaux nationaux : Jean-Marc Bedon (CNAF) et Juliette Furet (USH)
Partenaires sociaux : Daniel Boguet (UPA), Jacqueline Doneddu (CGT), Jacques Perney (CFTC) et Chantal Richard (CFDT)