2390 résultats
Détail des résultats de recherche
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Présentation par Jean-Christophe Combe au CNLE
Le CNLE a organisé une réunion plénière le 12 janvier 2023. Mme Fiona Lazaar a ouvert la séance et adressé ses vœux, puis a…
Pacte des solidarités | Publié le
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La loi de financement de la Sécurité sociale 2023
La loi de financement de la Sécurité sociale a pour objectif de répondre à tous les enjeux quotidiens de santé et de solidarités…
Sécurité sociale | Publié le
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LFSS 2023 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 20 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023, dont il…
Sécurité sociale | Publié le
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Plan de sobriété énergétique dans les ESSMS
Face à la crise énergétique, l’État propose des dispositifs d’aide et un accompagnement aux services et aux établissements…
Foire aux questions | Publié le
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Énergie : quels outils pour les professionnels ?
La crise énergétique impacte fortement les acteurs du secteur médico-social. Pour les aider à y faire face et à contribuer à l…
Ressources | Date de mise à jour le
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Le non-recours aux prestations sociales
Le non-recours aux prestations sociales est un phénomène d’ampleur et durable dans de nombreux pays européens, atteignant…
Lutte contre la pauvreté | Publié le
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Faire face à la crise énergétique
Face à la crise énergétique, les pouvoirs publics agissent pour sécuriser l’approvisionnement des établissements et services…
Établissements médico-sociaux | Publié le
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Sobriété et médico-social : bonnes pratiques
Les personnes âgées sont plus vulnérables face aux changements de température : afin de guider les gestionnaires d’établissements…
Energie | Publié le
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Lancement de la concertation sur le service public de la petite enfance
À l’occasion du Comité interministériel à l’enfance, réuni ce lundi 21 novembre 2022, M. Jean-Christophe Combe annonce le…
Service public de la petite enfance | Publié le
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29-09-2022 | Réunion plénière du CNLE
Prise de parole de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, à l’occasion…
Discours | Publié le
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Allocation journalière du proche aidant (AJPA)
La Direction de la sécurité sociale (DSS) a publié avec la contribution de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et…
Rapport d'évaluation | Publié le
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2023
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 26 septembre 2022, détaille les propositions du…
Sécurité sociale | Publié le
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Jean-Christophe Combe | Rentrée petite enfance
Prise de parole de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées le 26 septembre…
Discours | Publié le
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Jean-Christophe Combe | CA de la CNAF
Discours de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées au Conseil d…
Discours | Publié le
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BOSS : bilan très positif après un an de publication
Un an après son lancement, le bulletin officiel de la sécurité sociale (BOSS) a déjà atteint ses objectifs d’accessibilité du…
Sécurité sociale | Publié le
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Jean-Marc Zulesi remet son rapport au Gouvernement
Le député M. Jean-Marc Zulesi a remis ce jour son rapport sur les mobilités actives à Mme. Brigitte Bourguignon, ministre…
Mobilités actives | Publié le
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La Direction de la sécurité sociale en 2021
La Direction de la sécurité sociale (DSS) a publié son rapport annuel. Il revient sur plusieurs chantiers marquants de l’année…
Rapport | Publié le
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Le service public devient systématique
M. Éric Dupond-Moretti, M. Olivier Véran, Mme. Elisabeth Moreno et M. Adrien Taquet annoncent la systématisation du versement par…
Pensions alimentaires | Publié le
