2355 résultats
Détail des résultats de recherche
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Rapport el Khomri : plan de mobilisation nationale
Myriam El Khomri a remis à Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, un rapport afin de revaloriser et mettre en…
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Mise en place de la Protection universelle maladie
La Protection universelle maladie (PUMa) est entrée en application. Cette réforme parachève la mise en place de la CMU. La PUMa…
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PLFSS 2020 : projet de loi de financement pour 2020
Mme. Agnès Buzyn et M. Gérald Darmanin présentent le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2020 dans l'objectif de…
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Extension de la CMU-C
Le Gouvernement améliore les conditions de mise en œuvre de l’extension de la couverture maladie universelle complémentaire.
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Guide d'aide pour les porteurs de projets
La DGCS et la CNSA ont publié deux guides et des grilles d’analyse comme outils d’aide à la décision pour les porteurs de projets…
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De nouveaux outils au service des décideurs
La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) ont organisé le…
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Concertation grand âge et autonomie
Le 28 mars 2019, Dominique Libault, nommé par le Premier ministre pour conduire la concertation grand âge et autonomie, a remis…
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Concertation : remise du rapport Libault
Le Premier ministre a demandé à Mme. Dominique Libault de conduire une concertation et de faire des propositions de réforme,…
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Les comptes 2018 s'améliorent de 3,9 milliards
Les comptes de la Sécurité Sociale en 2018 s'améliorent de 3,9 milliards d'euros par rapport à 2017. Mme. Agnès Buzyn et M…
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Assistant de service social (ASS)
Les assistants de service social des administrations de l’État exercent leurs fonctions en administration centrale, dans les…
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Difficultés des crèches familiales : quelles causes
Ce rapport d'étude présente les causes des difficultés des services d'accueil familiaux dits crèches familiales.
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Les comptes 2017 s’améliorent de 2,7 milliards
Les comptes de ma Sécurité Sociale en 2017 s'améliorent de 2,7 milliards d'euros par rapport à 2016 : Mme. Agnès Buzyn et M…
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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Baluchonage, relayage : quel répit pour les aidants
La loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement (ASV) du 28 décembre 2015, reconnait un statut au proche aidant…
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Guide de l’habitat inclusif
Les personnes en situation de handicap et les personnes âgées expriment la volonté de choisir leur logement dans un environnement…
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Les structures sociales et médico-sociales réputées
Le présent guide a pour objet d’apporter des réponses aux questions pratiques que se posent les gestionnaires des structures…
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Les foyers de jeunes travailleurs réputés autorisés
Le présent guide a pour objet d’apporter des réponses aux questions pratiques que se posent les gestionnaires des foyers de…
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Aide à domicile : perspectives d'évolution
M. Georges Labazée s’est vu confier la mission de mener une réflexion sur la tarification et les perspectives d’évolution des…
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