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Détail des résultats de recherche
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
Nouvelles mesures | Publié le
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LFSS 2024 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 21 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, dont…
Sécurité sociale | Publié le
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SPDA : expérimentation par 18 départements en 2024
Le service public départemental de l’autonomie (SPDA), généralisé en 2025, vise par un guichet unique à permettre aux personnes…
Autonomie | Publié le
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Remise du Livre blanc du Haut Conseil du travail social
Monsieur Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion et Madame Aurore Bergé, ministre des Solidarités…
Publication | Publié le
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Livre blanc 2023 du travail social
Le Livre blanc (2023) s’inscrit dans la continuité de travaux précédents, des États généraux du travail social en 2013 jusqu’au…
Travail social – HCTS | Publié le
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2024
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 27 septembre 2023 détaille les propositions du…
Sécurité sociale | Publié le
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Enjeux et conditions pour l'usage du numérique
Le HCTS a produit ce texte d'orientation avec pour objectif d'accompagner l’appropriation et l’utilisation des ressources…
Travail social - HCTS | Date de mise à jour le
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La Commission éthique et déontologie du travail social (CEDTS)
La CEDTS est composée par : le président, le vice-président représentant les collectivités locales et la vice-présidente…
Travail social – HCTS | Publié le
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Projet de loi plein emploi | Note de Nicolas Duvoux
Note sur le projet de loi « Pour le plein emploi » par Nicolas Duvoux, professeur de sociologie et président du Conseil national…
CNLE | Publié le
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Comité d'orientation et de suivi du SPDA
Jean-Christophe Combe et Geneviève Darrieussecq ont installé hier matin le comité d’orientation et de suivi du service public…
Autonomie | Publié le
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Convention d’objectifs et de gestion État-Cnaf
Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, a signé ce lundi 10 juillet, la…
Sécurité sociale | Publié le
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Territoires zéro non-recours : les 39 lauréats
Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, annonce la liste des 39 lauréats de…
Accès aux droits | Publié le
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Sécurité sociale : les REPSS 2023 sont en ligne
L'édition 2023 des rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPPS), ainsi que la synthèse de ces rapports, sont…
Publications | Publié le
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Intervention au CA de la CNAF
Jean-Christophe Combe a pris la parole devant le conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF…
Discours | Publié le
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Le CNLE lance son groupe de travail Sanctions
Le groupe de travail Sanctions a été installé le 14 mars dernier. Cette première réunion a été l’occasion pour les membres de…
Lutte contre la pauvreté | Publié le
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Surendettement : l’expérimentation « Aide-Budget »
Afin de prévenir le surendettement et la précarité financière des ménages, cette initiative associe pouvoirs publics,…
Accompagnement social | Publié le
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Point conseil budget (PCB)
Les PCB figurent parmi les mesures clés de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté. C’est un service…
Lutte contre la pauvreté | Date de mise à jour le
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Comité de coordination pour l’accès aux droits
Intervention de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, le 30 janvier 2023…
Discours | Publié le
