2316 résultats
Détail des résultats de recherche
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Livre blanc 2023 du travail social
Le Livre blanc (2023) s’inscrit dans la continuité de travaux précédents, des États généraux du travail social en 2013 jusqu’au…
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2024
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 27 septembre 2023 détaille les propositions du…
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La Commission éthique et déontologie du travail social (CEDTS)
La CEDTS est composée par : le président, le vice-président représentant les collectivités locales et la vice-présidente…
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Projet de loi plein emploi | Note de Nicolas Duvoux
Note sur le projet de loi « Pour le plein emploi » par Nicolas Duvoux, professeur de sociologie et président du Conseil national…
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Comité d'orientation et de suivi du SPDA
Jean-Christophe Combe et Geneviève Darrieussecq ont installé hier matin le comité d’orientation et de suivi du service public…
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Convention d’objectifs et de gestion État-Cnaf
Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, a signé ce lundi 10 juillet, la…
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Territoires zéro non-recours : les 39 lauréats
Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, annonce la liste des 39 lauréats de…
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Sécurité sociale : les REPSS 2023 sont en ligne
L'édition 2023 des rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPPS), ainsi que la synthèse de ces rapports, sont…
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Intervention au CA de la CNAF
Jean-Christophe Combe a pris la parole devant le conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF…
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Le CNLE lance son groupe de travail Sanctions
Le groupe de travail Sanctions a été installé le 14 mars dernier. Cette première réunion a été l’occasion pour les membres de…
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Surendettement : l’expérimentation « Aide-Budget »
Afin de prévenir le surendettement et la précarité financière des ménages, cette initiative associe pouvoirs publics,…
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Point conseil budget (PCB)
Les PCB figurent parmi les mesures clés de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté. C’est un service…
Date de mise à jour le
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Comité de coordination pour l’accès aux droits
Intervention de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, le 30 janvier 2023…
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La loi de financement de la Sécurité sociale 2023
La loi de financement de la Sécurité sociale a pour objectif de répondre à tous les enjeux quotidiens de santé et de solidarités…
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LFSS 2023 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 20 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023, dont il…
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Colloque DREES sur le non-recours aux prestations
Intervention de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées, le 13 décembre 2022…
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Données sociales et solidarités à la source
Les données sociales constituent l’outil fondamental qui permet aux organismes de protection sociale de faire fonctionner le…
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Le non-recours aux prestations sociales
Le non-recours aux prestations sociales est un phénomène d’ampleur et durable dans de nombreux pays européens, atteignant…
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