2358 résultats
Détail des résultats de recherche
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Rectification du protocole Covid-19 pour les EHPAD
Déclaration de M. Jean-Christophe Combe concernant la rectification du protocole Covid-19 pour les EHPAD.
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Le CNLE lance son groupe de travail Sanctions
Le groupe de travail Sanctions a été installé le 14 mars dernier. Cette première réunion a été l’occasion pour les membres de…
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Installation du comité de suivi des TZNR
La réunion d'installation du comité de suivi et d'évaluation de l'expérimentation Territoires zéro non-recours (TZNR) s'est…
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Point conseil budget (PCB)
Les PCB figurent parmi les mesures clés de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté. C’est un service…
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Un bulletin de paie simplifiant les démarches
La gouvernement présente de nouveaux modèles de bulletins de paie pour simplifier les démarches des salariés et supprimer…
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Comité de coordination pour l’accès aux droits
Intervention de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, le 30 janvier 2023…
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Avis du CNLE sur le rapport annuel 2022 de la CSS
Le CNLE a rendu son rapport annuel de la CSS pour l'année 2022. Il relève des éléments positifs comme l'automatisation de la CSS…
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Présentation par Jean-Christophe Combe au CNLE
Le CNLE a organisé une réunion plénière le 12 janvier 2023. Mme Fiona Lazaar a ouvert la séance et adressé ses vœux, puis a…
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1er janvier 2023 : les nouvelles mesures
Nouvelles mesures, revalorisations, augmentations : découvrez les principaux changements entrés en vigueur le 1er janvier 2023.
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La loi de financement de la Sécurité sociale 2023
La loi de financement de la Sécurité sociale a pour objectif de répondre à tous les enjeux quotidiens de santé et de solidarités…
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Guide d’aide à l’élaboration du plan bleu en EHPAD
Le plan bleu constitue le plan global de gestion des risques des établissements médico-sociaux pour faire face à tout type de…
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LFSS 2023 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 20 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023, dont il…
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Budgets de référence et inclusion sociale
Le CNLE a organisé le mercredi 14 décembre une conférence pour accompagner la publication d’un second rapport sur Les budgets de…
Date de mise à jour le
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Service public de la petite enfance
Une concertation sur le service public de la petite enfance a été lancée en novembre par Jean-Christophe Combe lors du Comité…
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5 millions d’euros alloués par l’État
Le Gouvernement accélère et porte à cinq millions d’euros le budget consacré à la lutte contre la précarité menstruelle en 2021…
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Colloque DREES sur le non-recours aux prestations
Intervention de Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées, le 13 décembre 2022…
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Lancement d'une mission sur l'obésité
L’obésité touche aujourd’hui 17 % des adultes en France, soit huit millions de personnes. Cette maladie chronique est au…
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Données sociales et solidarités à la source
Les données sociales constituent l’outil fondamental qui permet aux organismes de protection sociale de faire fonctionner le…
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