2197 résultats
Détail des résultats de recherche
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Adopter un enfant
L’adoption d’un enfant recouvre des réalités différentes : elle peut être intrafamiliale ou s’inscrire dans un projet de vie pour…
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
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1er janvier 2023 : les nouvelles mesures
Nouvelles mesures, revalorisations, augmentations : découvrez les principaux changements entrés en vigueur le 1er janvier 2023.
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Qu'est-ce que le service public de la petite enfance ?
Priorité du Gouvernement, la refondation de la politique d’accueil du jeune enfant a vu ses premiers jalons posés lors du…
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Jean-Christophe Combe | CA de la CNAF
Discours de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées au Conseil d…
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Aidants : congés et allocation journalière
Le Gouvernement soutient les aidants qui accompagnent leurs proches en situation de handicap ou en perte d’autonomie. Dans le…
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Réunion du comité national de suivi de l'école inclusive
Un comité national de suivi de l’école inclusive (CNSEI) s’est réuni le 25 juillet 2022, présidé par M. Pap Ndiaye, M. Jean…
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Adoption du projet de loi
Après l’adoption à l’unanimité en 1ère lecture par les députés en juillet dernier, les sénateurs ont, à leur tour, voté à l…
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ASE : 5 engagements contre les sorties sèches
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l'ASE, le Gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire plus et…
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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