2205 résultats
Détail des résultats de recherche
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Adopter un enfant
L’adoption d’un enfant recouvre des réalités différentes : elle peut être intrafamiliale ou s’inscrire dans un projet de vie pour…
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
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LFSS 2024 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 21 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, dont…
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1er janvier 2023 : les nouvelles mesures
Nouvelles mesures, revalorisations, augmentations : découvrez les principaux changements entrés en vigueur le 1er janvier 2023.
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Plan de sobriété énergétiques et aide de l'État
Dans le cadre du Plan de sobriété énergétique, le ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées a conçu…
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Qu'est-ce que le service public de la petite enfance ?
Priorité du Gouvernement, la refondation de la politique d’accueil du jeune enfant a vu ses premiers jalons posés lors du…
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Maltraitances : saisine de l'IGAS
Dans le cadre du lancement d'une Stratégie nationale de lutte contre les maltraitances, M. Jean-Christophe Combe a saisi l'IGAS,…
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Aidants : congés et allocation journalière
Le Gouvernement soutient les aidants qui accompagnent leurs proches en situation de handicap ou en perte d’autonomie. Dans le…
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Réunion du comité national de suivi de l'école inclusive
Un comité national de suivi de l’école inclusive (CNSEI) s’est réuni le 25 juillet 2022, présidé par M. Pap Ndiaye, M. Jean…
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Kits solidarités intergénérationnelles
M. Jean-Michel Blanquer et Mme. Brigitte Bourguignon ont lancé, le lundi 14 mars, un plan d'action national visant à renforcer…
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Générations solidaires
Pleinement engagé pour repenser la place des personnes âgées dans notre société, Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée…
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Bientraitance et luttre contre la maltraitance
Prévue par la loi du 28 décembre 2015 d'adaptation de la société au vieillissement, la Commission pour la lutte contre la…
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Charte éthique et accompagnement du grand âge
M. Fabrice Gzil a remis ce jour à Mme. Brigitte Bourguignon, une charte éthique et accompagnement du grand âge, dans le cadre de…
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Restitution des travaux de la commission nationale
L'identification et le traitement des situation de maltraitance sont des actions souvent difficiles à mener car elles…
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Difficultés des crèches familiales : quelles causes
Ce rapport d'étude présente les causes des difficultés des services d'accueil familiaux dits crèches familiales.
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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Baluchonage, relayage : quel répit pour les aidants
La loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement (ASV) du 28 décembre 2015, reconnait un statut au proche aidant…
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Droits et libertés de la personne accueillie, charte
La loi N° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a notamment pour objectif de développer les droits…
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