2635 résultats
Détail des résultats de recherche
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Mission de contrôle de grands groupes de crèches
En lien avec Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de…
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Le Comité interministériel à l'enfance
Le Comité interministériel à l’enfance, installé en novembre 2022 par le Premier ministre et animé par le ministre en charge de l…
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L'État se mobilise en faveur de l’accessibilité
La France accueillera les Jeux olympiques et paralympiques (JOP) cet été pour la première fois en cent ans. Cet événement mondial…
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Rapport sur les pratiques illicites d'adoption
Les pratiques illicites qui ont accompagné l’essor de l’adoption internationale jusqu’au début des années 2000 sont aujourd’hui…
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Évaluation des ESSMS : foire aux questions
Le décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021 et le décret modificatif n° 2022-695 du 26 avril 2022 modifient les règles concernant…
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Enjeux et conditions pour l'usage du numérique
Le HCTS a produit ce texte d'orientation avec pour objectif d'accompagner l’appropriation et l’utilisation des ressources…
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Aide à la vie familiale et sociale
Les travailleurs migrants arrivés en France dans les années 1960 et 1970 effectuent des allers et retours réguliers entre la…
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Adjoint administratif
Les adjoints administratifs, fonctionnaires de catégorie C, sont chargés de fonctions administratives d’exécution comportant la…
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Soutien à la parentalité : remise du rapport
Le gouvernement a missionné Anne Raynaud et Charles Ingles pour identifier les compétences communes attendues des professionnels…
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Contrôle, transparence : l'État renforce ses actions
Accompagner le vieillissement de la société implique de répondre à la crise de confiance entre les Français et les EHPAD. Un an…
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FAQ : conseil de la vie sociale et participation
Le conseil de la vie sociale est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux…
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Second grand site : bilan de la concertation
La concertation menée du 6 au 20 mars 2023 sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme pour permettre la réalisation…
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Un fonds d’innovation pour la petite enfance
Un fonds d’innovation pour la petite enfance, doté de 10 millions d’euros, a été créé. Pour bénéficier de ces financements, un…
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RSA : extension de l’expérimentation
Dans le cadre de l’objectif prioritaire du Gouvernement de réduire le taux de chômage autour de 5 %, l’expérimentation des…
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Hausses salariales des métiers de la petite enfance
Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, et Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’Enfance…
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Commission d'agrément de la recommandation d'Axess
Dans le cadre des négociations en cours sur la convention collective nationale unique élargie (CCNUE), Axess, représentant les…
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Nouveaux décrets pour améliorer la prise en charge
Hébergement, mentorat, parrainage : publication de trois nouveaux décrets pour renforcer la protection de l’enfance
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Action contre les violences sexuelles faites aux enfants
La ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, Mme Catherine Vautrin, était présente aujourd'hui au lancement de la…
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