2081 résultats
Détail des résultats de recherche
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Une approche sociale de la présidence française - EAPN - Contribution - 2008
(PDF - 441.42 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Compte rendu synthétique et relevé de décisions - avril 2008
(PDF - 55.74 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Les repères de l'AVISE - Services sociaux d'intérêt général et utilité sociale - Risques et opportunités pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire - 2008
(PDF - 431.7 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Rapport d'information du Sénat au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services - 2008
(PDF - 430.77 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Les SSIG, la directive services et sa transposition - UNCCAS - 2008
(PDF - 92.08 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Avis du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique relatif à la transposition de la directive services - 2008
(PDF - 51.13 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Note d'Iéna - Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général - avril 2008
(PDF - 164.3 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Rapport - Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général - 2008
(PDF - 338.28 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Texte directive du Parlement européen et du Conseil - décembre 2006
(PDF - 223.87 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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DARES - Emploi, chômage, précarité - Mieux mesurer pour mieux débattre et mieux agir - CNIS - juin 2008
(PDF - 368.52 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Tableau de synthèse - Emploi, chômage, précarité - Mieux mesurer pour mieux débattre et mieux agir - CNIS - juin 2008
(PDF - 11.76 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Annexe du rapport - Emploi, chômage, précarité - Mieux mesurer pour mieux débattre et mieux agir - CNIS - juin 2008
(PDF - 970.26 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Rapport - Emploi, chômage, précarité - Mieux mesurer pour mieux débattre et mieux agir - CNIS - juin 2008
(PDF - 1.22 Mo)
Publié le 12 juillet 2023
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Droits fondamentaux, protection sociale et intégration européenne - Quel cadre communautaire pour les services sociaux d'intérêt général ? - mai 2006
(PDF - 203.16 Ko)
Publié le 12 juillet 2023