2390 résultats
Détail des résultats de recherche
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Synthèse - La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager - Sénat
(PDF - 492.96 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Rapport d'information du Sénat - mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion - Tome II - juillet 2008
(PDF - 1.63 Mo)
Publié le 12 juillet 2023
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Rapport d'information du Sénat - mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion - Tome I - juillet 2008
(PDF - 1.33 Mo)
Publié le 12 juillet 2023
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Stratégie Lisbonne - Plan national de réforme - Structure détaillée provisoire - 2008-2010
(PDF - 386.92 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Observations et amendements de l'UNIOPSS sur le projet de loi RSA et politiques d'insertion - Le RSA : une avancée, un pari et un risque - septembre 2008
(DOC - 70 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Projet de loi RSA et politiques d'insertions - Remarques et propositions de la CFDT - septembre 2008
(PDF - 28.02 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Conseil national de lutte contre les exclusions - Revenu de solidarité active (RSA) - septembre 2006
(DOC - 44.5 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Quelques réflexions du mouvement ATD Quart monde sur le projet de loi RSA - 2008
(PDF - 52.7 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Observation de la CCMSA - Avant projet de la loi RSA - 2008
(PDF - 63.16 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion - Exposé des motifs - 2008
(PDF - 74.8 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion - 2008
(PDF - 131.66 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Compte rendu - réunion plénière du CNLE - septembre 2008
(PDF - 348.58 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Contributions de l'ANGVC aux sujets de la réunion plénière du CNLE - octobre 2008
(PDF - 8.5 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Intervention du ministre pour le panel - Sommet européen sur les Roms - septembre 2008
(DOC - 35.5 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Sommet européen sur les Roms à Bruxelles - Intervention de Christine Boutin - Résumé - 2008
(DOC - 25.5 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Compte rendu - Vers une réponse européenne pour l'intégration des Roms - 2008
(PDF - 13.55 Ko)
Publié le 12 juillet 2023
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Synthèse du rapport Etienne Pinte - Parlementaire en mission auprès du Premier ministre - décembre 2007
(PDF - 359.09 Ko)
Publié le 12 juillet 2023