Professionnels

Le service public de la petite enfance

Appui à la bientraitance | Note d'orientation

La Commission permanente en charge des questions de bientraitance, a été installée le 19 mars 2018 sous le nom de Commission pour…

Assistant de service social (ASS)

Les assistants de service social des administrations de l’État exercent leurs fonctions en administration centrale, dans les…

Participation des personnes accompagnées

Le groupe de travail du Haut conseil du travail social (HCTS) a émis ce rapport afin de formuler ses recommandations dans le but…

Classification et signalétique de la télévision

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) a pour objectif de protéger les enfants et les adolescents des contenus audiovisuels…

Les enfants pupilles de l'État

Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…

Autorité parentale pour les enfants confiés à l'ASE

Le présent guide expose le droit applicable, l’état de la jurisprudence sur les actes usuels et non usuels, et formule des…

Conseiller technique de service social (CTSS)

Les conseillers techniques de service social des administrations de l’État exercent leurs fonctions en administration centrale,…

Guide - Établissement d'accueil du jeune enfant

Ce guide ministériel à destination des services de Protection maternelle et infantile (PMI) a pour objectif de faire un rappel…

Maisons des adolescents (MDA)

Les maisons des adolescents (MDA) sont des lieux polyvalents où la santé est considérée à la fois dans sa dimension physique,…

Les structures sociales et médico-sociales réputées

Le présent guide a pour objet d’apporter des réponses aux questions pratiques que se posent les gestionnaires des structures…

Les foyers de jeunes travailleurs réputés autorisés

Le présent guide a pour objet d’apporter des réponses aux questions pratiques que se posent les gestionnaires des foyers de…

Aide à domicile : perspectives d'évolution

M. Georges Labazée s’est vu confier la mission de mener une réflexion sur la tarification et les perspectives d’évolution des…

Premier accueil social inconditionnel de proximité

Pour accompagner la mise en œuvre du premier accueil social inconditionnel de proximité, un guide d’appui a été réalisé par un…

Guide des bonnes pratiques

Ce guide a été publié à l'issue de trois comités de pilotage avec l’ensemble des acteurs sur l’aide à domicile qui se sont tenus…

Guide relatifs aux MAM à l'usage des PMI et AM

Le développement soutenu des maisons d'assistants maternels (MAM) répondent à un besoin, tant du côté des parents que du côté des…