2404 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Convention entre l'État et la Haute-Garonne (31)
Mme. Christelle Dubos, M. Olivier Noblecourt, M. Jean-Luc Moudenc et M. Georges Méric ont signé, dans le cadre de la Stratégie…
Publié le
-
Concertation grand âge et autonomie
Le 28 mars 2019, Dominique Libault, nommé par le Premier ministre pour conduire la concertation grand âge et autonomie, a remis…
Publié le
-
Concertation : remise du rapport Libault
Le Premier ministre a demandé à Mme. Dominique Libault de conduire une concertation et de faire des propositions de réforme,…
Publié le
-
ASE : 5 engagements contre les sorties sèches
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l'ASE, le Gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire plus et…
Publié le
-
L’État et le département du Bas-Rhin s’engagent
En présence de Mme. Christelle Dubos, M. Olivier Noblecourt, M. Jean-Luc Marx, préfet du Bas-Rhin, et M. Frédéric Bierry,…
Publié le
-
Une 1ere convention entre l'État et le Nord
Mme. Jacqueline Gourault, Mme. Christelle Dubos et M. Jean-René Lecerf, président du conseil départemental du Nord, ont signé…
Publié le
-
Classification et signalétique de la télévision
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) a pour objectif de protéger les enfants et les adolescents des contenus audiovisuels…
Publié le
-
La situation des pupilles de l'État en 2015
Cette enquête sur la situation des pupilles de l'État est réalisée par l'Observatoire national de la protection de l'enfance …
Publié le
-
Démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l’enfant en protection de…
Le rapport du 28 février 2017, est remis par le Dr. Marie-Paule Martin-Blanchais à Laurence Rossignol, ministre des Familles, de…
Publié le
-
Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
Publié le
-
Autorité parentale pour les enfants confiés à l'ASE
Le présent guide expose le droit applicable, l’état de la jurisprudence sur les actes usuels et non usuels, et formule des…
Publié le
-
Maisons des adolescents (MDA)
Les maisons des adolescents (MDA) sont des lieux polyvalents où la santé est considérée à la fois dans sa dimension physique,…
Publié le
-
Points accueil et écoute jeunes (PAEJ)
Les Points d’accueil et d’écoute jeunes (PAEJ) sont de petites structures conviviales et disséminées sur le territoire,…
Publié le
-
Enfants exposés aux violences au sein du couple
L’impact de la violence conjugale sur les enfants peut consister en un syndrome de stress post traumatique affectant tant le…
Publié le
-
Directeur d'établissement | Cycle préparatoire
Le concours d’accès au cycle préparatoire est ouvert aux fonctionnaires hospitaliers et aux agents publics de la fonction…
Publié le
-
Directeur d'établissement | Interne et externe
Les directeurs d’établissement sanitaire, social et médico-social sont recrutés par voie de concours. Le concours externe est…
Publié le
-
Schémas départementaux des services aux familles
Les schémas départementaux des services aux familles doivent permettre aux différents partenaires, impliqués dans la mise en…
Publié le
-
Droits et libertés de la personne accueillie, charte
La loi N° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a notamment pour objectif de développer les droits…
Publié le
