2400 résultats
Détail des résultats de recherche
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Assistant de service social (ASS)
Les assistants de service social des administrations de l’État exercent leurs fonctions en administration centrale, dans les…
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Classification et signalétique de la télévision
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) a pour objectif de protéger les enfants et les adolescents des contenus audiovisuels…
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La situation des pupilles de l'État en 2015
Cette enquête sur la situation des pupilles de l'État est réalisée par l'Observatoire national de la protection de l'enfance …
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Démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l’enfant en protection de…
Le rapport du 28 février 2017, est remis par le Dr. Marie-Paule Martin-Blanchais à Laurence Rossignol, ministre des Familles, de…
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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Autorité parentale pour les enfants confiés à l'ASE
Le présent guide expose le droit applicable, l’état de la jurisprudence sur les actes usuels et non usuels, et formule des…
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Conseiller technique de service social (CTSS)
Les conseillers techniques de service social des administrations de l’État exercent leurs fonctions en administration centrale,…
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Maisons des adolescents (MDA)
Les maisons des adolescents (MDA) sont des lieux polyvalents où la santé est considérée à la fois dans sa dimension physique,…
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Points accueil et écoute jeunes (PAEJ)
Les Points d’accueil et d’écoute jeunes (PAEJ) sont de petites structures conviviales et disséminées sur le territoire,…
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Guide des bonnes pratiques
Ce guide a été publié à l'issue de trois comités de pilotage avec l’ensemble des acteurs sur l’aide à domicile qui se sont tenus…
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Enfants exposés aux violences au sein du couple
L’impact de la violence conjugale sur les enfants peut consister en un syndrome de stress post traumatique affectant tant le…
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Directeur d'établissement | Cycle préparatoire
Le concours d’accès au cycle préparatoire est ouvert aux fonctionnaires hospitaliers et aux agents publics de la fonction…
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Schémas départementaux des services aux familles
Les schémas départementaux des services aux familles doivent permettre aux différents partenaires, impliqués dans la mise en…
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Droits et libertés de la personne accueillie, charte
La loi N° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a notamment pour objectif de développer les droits…
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Dépendance | Droits et libertés de la personne
Lorsqu’il sera admis et acquis que toute personne âgée en situation de handicap ou de dépendance est respectée et reconnue dans…
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