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Détail des résultats de recherche
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
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Communiqué des ministres français et allemand
À l’occasion du Conseil des ministres franco-allemand du 22 janvier, Jean-Christophe Combe et Lisa Paus ont conjointement exprimé…
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Jean-Christophe Combe | CA de la CNAF
Discours de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées au Conseil d…
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Accueil en France des déplacés : les ressources
Retrouvez sur cette page une sélection de ressources clés, en français, en ukrainien et en russe, mises à la disposition des…
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Déclaration des ministres européens de l'enfance
Prise de parole des ministres européens chargés de l'Enfance sur les conditions des enfants en Ukraine.
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L’Union européenne réaffirme son engagement
Dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, M. Adrien Taquet accueillait ce vendredi 4 mars à…
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Garantie européenne pour l'enfance - mise en œuvre
La présidence française du Conseil de l’Union européenne organise une conférence ministérielle visant à partager les réflexions…
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Statistiques de l'adoption internationale en France
Chaque année, la Mission de l’adoption internationale publie un rapport complet regroupant l’ensemble des données chiffrées…
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Adoption du projet de loi
Après l’adoption à l’unanimité en 1ère lecture par les députés en juillet dernier, les sénateurs ont, à leur tour, voté à l…
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Première réunion des coordinateurs nationaux
La Garantie européenne pour l'enfance a pour objectif de garantir à chaque enfant menacé de pauvreté l'accès aux droits…
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ASE : 5 engagements contre les sorties sèches
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l'ASE, le Gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire plus et…
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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Baluchonage, relayage : quel répit pour les aidants
La loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement (ASV) du 28 décembre 2015, reconnait un statut au proche aidant…
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