2194 résultats
Détail des résultats de recherche
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Cybermoi/s 2024 : agissons ensemble contre les cybermenaces
La 12e édition du Cybermoi/s vise à informer les citoyens sur les dangers du numérique et les réflexes à adopter pour se protéger…
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
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Jean-Christophe Combe | CA de la CNAF
Discours de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées au Conseil d…
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Adoption du projet de loi
Après l’adoption à l’unanimité en 1ère lecture par les députés en juillet dernier, les sénateurs ont, à leur tour, voté à l…
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Dossiers du groupe de travail Égalité des chances
Retrouvez les dossiers, les comptes rendus des réunions et les ordres du jours du groupe de travail «Égalité des chances» du CNLE…
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ASE : 5 engagements contre les sorties sèches
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l'ASE, le Gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire plus et…
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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