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Détail des résultats de recherche
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Sarah El Haïry nommée haut-commissaire à l’enfance
Sarah El Haïry, ancienne ministre déléguée chargée de l’Enfance, de la Jeunesse et des Familles sous le Gouvernement de Gabriel…
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Les élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024
Des élections législatives anticipées seront organisées les 30 juin et 7 juillet prochains. Elles permettront d’élire 577 députés…
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
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Jean-Christophe Combe | CA de la CNAF
Discours de M. Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées au Conseil d…
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Adoption du projet de loi
Après l’adoption à l’unanimité en 1ère lecture par les députés en juillet dernier, les sénateurs ont, à leur tour, voté à l…
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ASE : 5 engagements contre les sorties sèches
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l'ASE, le Gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire plus et…
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Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
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