2211 résultats
Détail des résultats de recherche
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Bientraitance et luttre contre la maltraitance
Prévue par la loi du 28 décembre 2015 d'adaptation de la société au vieillissement, la Commission pour la lutte contre la…
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Restitution des travaux de la commission nationale
L'identification et le traitement des situation de maltraitance sont des actions souvent difficiles à mener car elles…
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Innover pour les enfants confiés à l’ASE
Mme. Sophie Cluzel et M. Adrien Taquet ont réuni aujourd’hui des acteurs portant des solutions innovantes sur la situation des…
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Etude : accueil des enfants en situation de handicap
Ce document dresse un état des lieux des conditions d'accueil des enfants en situation de handicap ou atteints de maladie…
Date de mise à jour le
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Bonus inclusion handicap : des conditions étendues
Mme. Sophie Cluzel et Mme. Christelle Dubos annoncent l'extension des conditions du bonus inclusion handicap pour la garde des…
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Droits et libertés de la personne accueillie, charte
La loi N° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a notamment pour objectif de développer les droits…
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