2233 résultats
Détail des résultats de recherche
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Maltraitances : saisine de l'IGAS
Dans le cadre du lancement d'une Stratégie nationale de lutte contre les maltraitances, M. Jean-Christophe Combe a saisi l'IGAS,…
Lutte contre les maltraitances | Publié le
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Réunion du comité national de suivi de l'école inclusive
Un comité national de suivi de l’école inclusive (CNSEI) s’est réuni le 25 juillet 2022, présidé par M. Pap Ndiaye, M. Jean…
École inclusive | Publié le
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Bientraitance et lutte contre la maltraitance
Prévue par la loi du 28 décembre 2015 d'adaptation de la société au vieillissement, la Commission pour la lutte contre la…
Commission | Date de mise à jour le
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Restitution des travaux de la commission nationale
L'identification et le traitement des situation de maltraitance sont des actions souvent difficiles à mener car elles…
Maltraitance et bientraitance | Publié le
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Innover pour les enfants confiés à l’ASE
Mme. Sophie Cluzel et M. Adrien Taquet ont réuni aujourd’hui des acteurs portant des solutions innovantes sur la situation des…
ASE et handicap | Publié le
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Etude : accueil des enfants en situation de handicap
Ce document dresse un état des lieux des conditions d'accueil des enfants en situation de handicap ou atteints de maladie…
Crèches et MAM | Date de mise à jour le
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Bonus inclusion handicap : des conditions étendues
Mme. Sophie Cluzel et Mme. Christelle Dubos annoncent l'extension des conditions du bonus inclusion handicap pour la garde des…
Enfance et handicap | Publié le
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Droits et libertés de la personne accueillie, charte
La loi N° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a notamment pour objectif de développer les droits…
Etablissements | Publié le
