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Détail des résultats de recherche
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Ce qui change au 1er janvier 2024
Découvrez les changements majeurs et les nouvelles mesures qui entrent en vigueur au 1er janvier 2024.
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LFSS 2024 : décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 21 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, dont…
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2024
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 27 septembre 2023 détaille les propositions du…
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Sécurité sociale : les REPSS 2023 sont en ligne
L'édition 2023 des rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPPS), ainsi que la synthèse de ces rapports, sont…
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Plan de sobriété énergétique dans les ESSMS
Face à la crise énergétique, l’État propose des dispositifs d’aide et un accompagnement aux services et aux établissements…
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Sobriété et médico-social : bonnes pratiques
Les personnes âgées sont plus vulnérables face aux changements de température : afin de guider les gestionnaires d’établissements…
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Faire face à la crise énergétique
Face à la crise énergétique, les pouvoirs publics agissent pour sécuriser l’approvisionnement des établissements et services…
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Allocation journalière du proche aidant (AJPA)
La Direction de la sécurité sociale (DSS) a publié avec la contribution de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et…
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour l’année 2023
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) présenté le 26 septembre 2022, détaille les propositions du…
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Charte pour une alimentation responsable et durable
Le ministère des Affaires sociales et de la Santé et le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, invitent…
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Jean-Marc Zulesi remet son rapport au Gouvernement
Le député M. Jean-Marc Zulesi a remis ce jour son rapport sur les mobilités actives à Mme. Brigitte Bourguignon, ministre…
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Réforme des services à domicile
Une transformation des services intervenant au domicile a été initiée par le ministère des Solidarités et de la Santé dans le…
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Lancement de la Complémentaire santé solidaire
Le mardi 15 octobre 2019, Agnès Buzyn a présenté la nouvelle Complémentaire santé solidaire. À compter du 1er novembre 2019, l…
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L'État signe pour consolider le bien vieillir
Les présidents des conseils d’administration, directeur et directeurs généraux de la Cnav, de la CCMSA, de la CNRACL et de l…
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27 lauréats pour l'appel à manifesation d'intérêt
À l'occasion du Comité interministériel du handicap, Mme. Jacqueline Gourault et Mme. Brigitte Bourguignon annoncent les 27…
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Trois personnalités qualifiées nommées à la CNSA
Mme. Brigitte Bourguignon, Mme. Sophie Cluzel ont nommé les trois personnalités qualifiées siégeant au conseil de la Caisse…
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Sécurité sociale : tous les changements au 1er janvier 2022
Au 1er janvier 2022, les droits en matière de santé et de solidarité évoluent. La direction de la sécurité sociale (DSS) a…
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Le Sénat adopte le volet autonomie en 1ère lecture
Le mardi 9 novembre, le Sénat a adopté une majeure partie des mesures de la réforme autonomie portée dans le Gouvernement dans le…
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