Protection de l'enfance
-
La situation des pupilles de l'État en 2015
Cette enquête sur la situation des pupilles de l'État est réalisée par l'Observatoire national de la protection de l'enfance (ONPE) chaque année depuis 2006, et a pour objectif d'établir un meilleur suivi du devenir des enfants ayant le statut de…
Enquête | Publié le -
Démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l’enfant en protection de l’enfance
Le rapport du 28 février 2017, est remis par le Dr. Marie-Paule Martin-Blanchais à Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes.
Rapport - protection de l'enfance | Publié le -
Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de documents.
Guide | Publié le -
Autorité parentale pour les enfants confiés à l'ASE
Le présent guide expose le droit applicable, l’état de la jurisprudence sur les actes usuels et non usuels, et formule des recommandations sur la qualification des actes usuels et non usuels qui n’ont pas fait l’objet d’un contentieux.
Protection de l'enfance | Publié le -
Maisons des adolescents (MDA)
Les maisons des adolescents (MDA) sont des lieux polyvalents où la santé est considérée à la fois dans sa dimension physique, psychique, relationnelle et sociale, éducative.
Lieu d'accueil et d'écoute - Jeunesse | Publié le -
Points accueil et écoute jeunes (PAEJ)
Les Points d’accueil et d’écoute jeunes (PAEJ) sont de petites structures conviviales et disséminées sur le territoire, volontairement proches des jeunes et complémentaires des maisons des adolescents (MDA).
Lieu d'accueil et d'écoute - Jeunesse | Publié le -
Enfants exposés aux violences au sein du couple
L’impact de la violence conjugale sur les enfants peut consister en un syndrome de stress post traumatique affectant tant le développement de l’enfant , que ses conduites, l’enfant manifestant des « problèmes extériorisés » ou « intériorisés ».
Protection de l'enfance | Publié le -
Schémas départementaux des services aux familles
Les schémas départementaux des services aux familles doivent permettre aux différents partenaires, impliqués dans la mise en œuvre des services d’accueil de la petite enfance et de soutien à la parentalité, de définir ensemble un diagnostic partagé…
Familles | Publié le