Publications et ressources

  • Programme de travail du CNLE 2023-2026

    Fruit d’un travail collaboratif associant les membres du CNLE, le programme de travail 2023-2026 est composé des auto-saisines,…

    Publication CNLE | Publié le

    Visuel du programme de travail du CNLE pour la mandature 2023-2026

  • Livret de présentation du CNLE 2023-2026

    Le livret de présentation du CNLE a été actualisé dans le cadre de l’installation de la nouvelle mandature 2023-2026.

    Publication CNLE | Publié le

    Visuel du livret de présentation du CNLE de la nouvelle mandature 2023-2026

  • Décret relatif au projet d’établissements

    L’article 22 de la loi du 07/02/2022, relative à la protection des enfants, prévoit un décret pour définir le contenu minimal d…

    Lutte contre la maltraitance | Publié le

    Visuel illustrant le décret relatif au projet d’établissement ou de service des établissements et services sociaux et médico-sociaux

  • Avis du CNLE sur les sanctions

    L’avis « Sanctions : Le point de vue du vécu » est le fruit des réflexions d’un groupe de travail du CNLE qui s’est réuni de mars…

    Publication CNLE | Publié le

    Avis du CNLE sur les sanctions

  • Le projet P@rents, parlons numérique

    Les besoins d’accompagnement des parents face aux enjeux du numérique sont de plus en plus importants. En effet, près d’un parent…

    Parentalité numérique | Date de mise à jour le

  • Mission de contrôle de grands groupes de crèches

    En lien avec Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de…

    Petite enfance | Publié le

    Lancement d'une mission de contrôle d’un grand groupe de crèche

  • 17 mars : Journée des aides à domicile

    Depuis 2023, le 17 mars est la Journée nationale des aides à domicile pour les remercier pour leur engagement et reconnaître la…

    Événement | Date de mise à jour le

    17 mars - Journée nationale des aides à domicile #AidesADomicile

  • Rapport sur les pratiques illicites d'adoption

    Les pratiques illicites qui ont accompagné l’essor de l’adoption internationale jusqu’au début des années 2000 sont aujourd’hui…

    Enquête administrative | Publié le

    Publication du rapport de la mission d’inspection interministérielle relative aux pratiques illicites dans l’adoption internationale en France

  • Évaluation des ESSMS : foire aux questions

    Le décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021 et le décret modificatif n° 2022-695 du 26 avril 2022 modifient les règles concernant…

    Social et médico-social | Date de mise à jour le

    Evaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux : présentation de la réforme

  • FAQ : conseil de la vie sociale et participation

    Le conseil de la vie sociale est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux…

    Médico-social | Date de mise à jour le

    Foire aux questions : Conseil de la vie sociale et autres formes de participation dans les établissements et services sociaux et médico sociaux

  • Enjeux et conditions pour l'usage du numérique

    Le HCTS a produit ce texte d'orientation  avec pour objectif d'accompagner l’appropriation et l’utilisation des ressources…

    Travail social - HCTS | Date de mise à jour le

  • Bien vieillir dans la cité

    Jean-Christophe Combe présentait le 4 avril 2023 une restitution des échanges organisés dans le cadre du volet Bien vieillir du…

    CNR | Date de mise à jour le