2391 résultats
Détail des résultats de recherche
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Daniel Lenoir nommé coordinateur national
M. Olivier Véran, M. Julien Denormandie et M. Laurent Pietraszewski confient pour un an, la mission de coordinateur national de…
Populations agricoles | Publié le
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Le service public devient systématique
M. Éric Dupond-Moretti, M. Olivier Véran, Mme. Elisabeth Moreno et M. Adrien Taquet annoncent la systématisation du versement par…
Pensions alimentaires | Publié le
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Lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
Les sept groupes de travail ont remis aux ministres concernés leurs préconisations pour l’élaboration du plan pluriannuel de…
Lutte contre la pauvreté | Date de mise à jour le
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Travaux du groupe Ancrage territorial
Le plan d’action en faveur du travail social et du développement social souligne l’intérêt fort de renouveler la gouvernance…
HCTS | Publié le
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Lancement de la Complémentaire santé solidaire
Le mardi 15 octobre 2019, Agnès Buzyn a présenté la nouvelle Complémentaire santé solidaire. À compter du 1er novembre 2019, l…
Complémentaire santé solidaire | Date de mise à jour le
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Réforme des services à domicile
Une transformation des services intervenant au domicile a été initiée par le ministère des Solidarités et de la Santé dans le…
PLFSS 2022 | Date de mise à jour le
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L'État signe pour consolider le bien vieillir
Les présidents des conseils d’administration, directeur et directeurs généraux de la Cnav, de la CCMSA, de la CNRACL et de l…
Grand-âge et autonomie | Publié le
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Trois personnalités qualifiées nommées à la CNSA
Mme. Brigitte Bourguignon, Mme. Sophie Cluzel ont nommé les trois personnalités qualifiées siégeant au conseil de la Caisse…
Vie institutionnelle | Publié le
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Un nouveau site pour rendre les REPSS plus accessibles
Les rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS) ont remplacé les programmes de qualité et d'efficience (PQE)…
Ressources numériques | Publié le
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Un reste à charge zéro pour 10 millions de Français
M. Olivier Véran s'est félicité des résultats de la réforme 100% santé , notamment de l'augmentation du recours au soin des…
100% Santé | Publié le
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Publication du rapport annuel 2021
Le nouveau rapport sur la complémentaire santé solidaire transmis au Parlement après saisie du Conseil national des politiques de…
Complémentaire santé solidarité | Publié le
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Sécurité sociale : tous les changements au 1er janvier 2022
Au 1er janvier 2022, les droits en matière de santé et de solidarité évoluent. La direction de la sécurité sociale (DSS) a…
Sécurité sociale | Publié le
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Commission nationale d’agréments des conventions collectives nationales et…
Du fait de l’importance des charges salariales dans le secteur social et médico-social à but non lucratif, qui représentent entre…
Organisation | Publié le
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Réunion extraordinaire du CNLE du 18 novembre 2021
Le CNLE est saisi pour la première fois pour rendre un avis sur le rapport annuel élaboré par la Direction de la sécurité sociale…
Complémentaire santé solidaire | Publié le
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Le Sénat adopte le volet autonomie en 1ère lecture
Le mardi 9 novembre, le Sénat a adopté une majeure partie des mesures de la réforme autonomie portée dans le Gouvernement dans le…
PLFSS | Publié le
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Travaux du groupe de travail Logement du CNLE
Retrouvez ici les dossiers, les comptes rendus des réunions et les ordres du jours du groupe de travail Logement du CNLE 2020…
Ressources | Publié le
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Le volet autonomie adopté à l'Assemblée nationale
Le vendredi 22 octobre 2021, l'Assemblée nationale a voté en 1ère lecture les dispositions concernant l'autonomie dans le projet…
PLFSS | Publié le
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Dossier de presse du projet PLFSS 2022
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour l’année 2022 (PLFSS 2022) détaille les propositions du Gouvernement…
PLFSS 2022 | Date de mise à jour le
