2395 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Convention entre l'État et la Haute-Garonne (31)
Mme. Christelle Dubos, M. Olivier Noblecourt, M. Jean-Luc Moudenc et M. Georges Méric ont signé, dans le cadre de la Stratégie…
Publié le
-
ASE : 5 engagements contre les sorties sèches
Pour mettre un terme aux sorties non préparées de l'ASE, le Gouvernement entend aider les conseils départementaux à faire plus et…
Publié le
-
Convention entre l'État et l'Indre-et-Loire (37)
En présence de Mme. Christelle Dubos, Mme. Corinne Orzechowski préfète d’Indre-et-Loire, M. Jean-Gérard Paumier président du…
Publié le
-
L’État et le département du Bas-Rhin s’engagent
En présence de Mme. Christelle Dubos, M. Olivier Noblecourt, M. Jean-Luc Marx, préfet du Bas-Rhin, et M. Frédéric Bierry,…
Publié le
-
Une 1ere convention entre l'État et le Nord
Mme. Jacqueline Gourault, Mme. Christelle Dubos et M. Jean-René Lecerf, président du conseil départemental du Nord, ont signé…
Publié le
-
Plus de transparence des critères d'attribution
Mme. Elisabeth Laither a remis son rapport à Mme. Agnès Buzyn et à Mme. Marlène Schiappa dans l'objectif d'élaborer un…
Publié le
-
Rapport sur l'attribution des places en crèche
Ce vade-mecum apparaît comme un outil synthétique d’aide à la décision, permettant aux exécutifs locaux de concevoir et d…
Publié le
-
Classification et signalétique de la télévision
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) a pour objectif de protéger les enfants et les adolescents des contenus audiovisuels…
Publié le
-
L'association Écolo crèche
L'association Écolo crèche propose le 1er label de développement durable dédié à la petite enfance, afin que les enfants et les…
Publié le
-
Le congé maternité pour toutes les femmes
Le Gouvernement a chargé Mme. Marie-Pierre Rixain, députée de l’Essonne, de formuler des propositions pour permettre aux femmes…
Publié le
-
Lancement de la stratégie nationale
Le jeudi 13 septembre 2018, Emmanuel Macron, Président de la République, a présenté la stratégie nationale de prévention et de…
Publié le
-
Difficultés des crèches familiales : quelles causes
Ce rapport d'étude présente les causes des difficultés des services d'accueil familiaux dits crèches familiales.
Publié le
-
La situation des pupilles de l'État en 2015
Cette enquête sur la situation des pupilles de l'État est réalisée par l'Observatoire national de la protection de l'enfance …
Publié le
-
Démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l’enfant en protection de…
Le rapport du 28 février 2017, est remis par le Dr. Marie-Paule Martin-Blanchais à Laurence Rossignol, ministre des Familles, de…
Publié le
-
Les enfants pupilles de l'État
Ce guide explique le droit applicable à la tutelle spécifique des pupilles de l’État et fournit en annexes des modèles de…
Publié le
-
Autorité parentale pour les enfants confiés à l'ASE
Le présent guide expose le droit applicable, l’état de la jurisprudence sur les actes usuels et non usuels, et formule des…
Publié le
-
Éveil artistique et culturel
Les ministères des Solidarités et de la Santé et de la Culture présentent Éveil artistique et culturel : Initiatives des…
Publié le
-
Sûreté et établissements d'accueil du jeune enfant
Ce guide à destination des gestionnaires d'établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE), a pour objectif de soutenir et d…
Publié le
