Détail des résultats de recherche

• LFSS 2024 : décision du Conseil constitutionnel

  ​Le Conseil constitutionnel s’est prononcé le 21 décembre 2023 sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, dont…

  Sécurité sociale | Publié le 22 décembre 2023

  

• Plan de sobriété énergétiques et aide de l'État

  Dans le cadre du Plan de sobriété énergétique, le ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées a conçu…

  Etablissements et services | Publié le 9 décembre 2022

  

• Réunion du comité national de suivi de l'école inclusive

  Un comité national de suivi de l’école inclusive (CNSEI) s’est réuni le 25 juillet 2022, présidé par M. Pap Ndiaye, M. Jean…

  École inclusive | Publié le 26 juillet 2022

  

• Restitution des travaux de la commission nationale

  L'identification et le traitement des situation de maltraitance sont des actions souvent difficiles à mener car elles…

  Maltraitance et bientraitance | Publié le 19 avril 2021

  

• Difficultés des crèches familiales : quelles causes

  Ce rapport d'étude présente les causes des difficultés des services d'accueil familiaux dits crèches familiales. 

  Rapport | Publié le 11 septembre 2018