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Détail des résultats de recherche

• Rapport d'audit sur les tarifs sociaux de l'énergie - ADEME - juillet 2013

  PDF - 1.09 Mo

  Publié le 27 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Principales remarques et propositions d'amélioration du simulateur multi prestations formulées par le groupe de travail Simplification du CNLE - Relevé de conclusions de la réunion

  PDF - 296.14 Ko

  Publié le 27 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Compte rendu - Réunion du 21 novembre 2015 - Simplification administrative

  PDF - 232.54 Ko

  Publié le 27 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Ordre du jour - Réunion du groupe de travail du CNLE Simplification administrative - 18 septembre 2015

  PDF - 124.06 Ko

  Publié le 27 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Enjeux et impact de la réforme territoriale sur la mise en œuvre des politiques sociales locales - Intervention pour le CNLE - 17 septembre 2015

  PDF - 756.45 Ko

  Publié le 27 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Présentation du rapport d'évaluation - Réunion plénière du CNLE - décembre 2014

  PPTX - 180.84 Ko

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Un nouvel élan pour l'Europe sociale - Institut Jacques Delors - février 2016

  PDF - 1.61 Mo

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Projet de loi égalité et citoyenneté - CNLE

  PDF - 172.41 Ko

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Dossier de presse - Comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté - avril 2016

  PDF - 1.04 Mo

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Point conseil budget - CNLE - 2 mars 2017

  PDF - 220.04 Ko

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Rapport intermédiaire - Comité scientifique en charge de l'évaluation de la Garantie jeunes - novembre 2016

  PDF - 1.6 Mo

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Suivi du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail C - année 2016

  PDF - 2.32 Mo

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Réforme de la protection universelle maladie (PUMa) - Le Gouvernement organise un durcissement sans précédent de l'accès à l'assurance maladie pour les étrangers résident légalement en France - 13 février 2017

  PDF - 106.19 Ko

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Conseil de surveillance Fonds et financements de la CMU complémentaire (CMU-c) - 15 décembre 2016

  DOCX - 58.94 Ko

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Document de travail - Domiciliation

  DOCX - 18.63 Ko

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Document de travail - Mayotte

  DOCX - 14 Ko

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• CMU-C et ACS

  DOCX - 14.55 Ko

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Les mineurs isolés étrangers

  DOCX - 15.4 Ko

  Publié le 23 juin 2023

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  • Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016