2273 résultats
Détail des résultats de recherche
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Résolution du Comité de filière concernant les modalités d’accueil de stagiaires, alternants et apprentis au sein des modes d’accueil et l’évolution du CAP AEPE | 10 février 2025
(PDF - 226.14 Ko)
Date de mise à jour le 28 février 2025
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Téléchargement du PDF | Demande de subventions : Lignes directrices 2025 - Égalité entre les femmes et les hommes
(PDF - 89.95 Ko)
Date de mise à jour le 28 février 2025
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Téléchargement du PDF | Demande de subventions : Résumé de projet 2025 - Égalité entre les femmes et les hommes
(PDF - 155.79 Ko)
Date de mise à jour le 28 février 2025
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Résolution du Comité de filière sur la création d’un groupe de travail sur dédié à la rénovation des modes de financements de l’accueil | 21 février 2025
(PDF - 134.91 Ko)
Date de mise à jour le 28 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 3 - Bilan comptable PNL
(XLS - 421 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 3 - Bilan comptable PC
(XLS - 421 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 5a-5c – Cadre normalisé de présentation des annexes financières
(XLS - 862 Ko)
Publié le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 6 - Cadre normalisé de présentation des tableaux prévisionnels des effectifs rémunérés
(XLS - 1.67 Mo)
Publié le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 12 - Cadre normalisé de présentation de l'état prévisionnel des charges et des produits (EPCP) des activités sociales et médico-sociales
(XLS - 701.5 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 11 - Cadre normalisé de présentation de l'état réalisé des charges et des produits (ERCP) des activités sociales et médico-sociales relevant des établissements publics de santé
(XLS - 809.5 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS |Annexe 9g - Cadre normalisé de présentation des tableaux de présentation tarifaire des ESSMS – SAD/SPASAD
(XLS - 505.5 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 9e à 9f - Cadre normalisé de présentation des tableaux de présentation tarifaire des ESSMS
(XLS - 789 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 9a à 9d - Cadre normalisé de présentation de l'annexe « Activité réalisée »
(XLS - 748 Ko)
Date de mise à jour le 19 février 2025
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Téléchargement du XLS | Annexe 7a - Cadre normalisé du relevé infra-annuel (RIA) des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(XLS - 1.71 Mo)
Date de mise à jour le 13 février 2025