Détail des résultats de recherche

• Appel d'offres - Étude portant sur la formalisation de courriers-types visant à inciter des populations éloignées de l'offre publique à participer aux «rendez-vous des droits» mis en place au sein des CAF

  (PDF - 183.96 Ko)

  Publié le 27 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Rapport d'audit sur les tarifs sociaux de l'énergie - ADEME - juillet 2013

  (PDF - 1.09 Mo)

  Publié le 27 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Principales remarques et propositions d'amélioration du simulateur multi prestations formulées par le groupe de travail Simplification du CNLE - Relevé de conclusions de la réunion

  (PDF - 296.14 Ko)

  Publié le 27 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Compte rendu - Réunion du 21 novembre 2015 - Simplification administrative

  (PDF - 232.54 Ko)

  Publié le 27 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Ordre du jour - Réunion du groupe de travail du CNLE Simplification administrative - 18 septembre 2015

  (PDF - 124.06 Ko)

  Publié le 27 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Enjeux et impact de la réforme territoriale sur la mise en œuvre des politiques sociales locales - Intervention pour le CNLE - 17 septembre 2015

  (PDF - 756.45 Ko)

  Publié le 27 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Présentation du rapport d'évaluation - Réunion plénière du CNLE - décembre 2014

  (PPTX - 180.84 Ko)

  Publié le 23 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Un nouvel élan pour l'Europe sociale - Institut Jacques Delors - février 2016

  (PDF - 1.61 Mo)

  Publié le 23 juin 2023

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• Projet de loi égalité et citoyenneté - CNLE

  (PDF - 172.41 Ko)

  Publié le 23 juin 2023

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• Dossier de presse - Comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté - avril 2016

  (PDF - 1.04 Mo)

  Publié le 23 juin 2023

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• Point conseil budget - CNLE - 2 mars 2017

  (PDF - 220.04 Ko)

  Publié le 23 juin 2023

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• Rapport intermédiaire - Comité scientifique en charge de l'évaluation de la Garantie jeunes - novembre 2016

  (PDF - 1.6 Mo)

  Publié le 23 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Suivi du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail C - année 2016

  (PDF - 2.32 Mo)

  Publié le 23 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Réforme de la protection universelle maladie (PUMa) - Le Gouvernement organise un durcissement sans précédent de l'accès à l'assurance maladie pour les étrangers résident légalement en France - 13 février 2017

  (PDF - 106.19 Ko)

  Publié le 23 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Conseil de surveillance Fonds et financements de la CMU complémentaire (CMU-c) - 15 décembre 2016

  (DOCX - 58.94 Ko)

  Publié le 23 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016

• Document de travail - Domiciliation

  (DOCX - 18.63 Ko)

  Publié le 23 juin 2023

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• Document de travail - Mayotte

  (DOCX - 14 Ko)

  Publié le 23 juin 2023

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• CMU-C et ACS

  (DOCX - 14.55 Ko)

  Publié le 23 juin 2023

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  Productions des groupes de travail du mandat 2014-2016